Les grandes décisions de la jurisprudence internationale

Contributions de J.-L. Iten, R. Bismuth, C. Crepet Daigremont, G. Le Floch, A. de Nanteuil
Les grandes décisions de la jurisprudence internationale

J.-L. Iten, R. Bismuth, C. Crepet Daigremont, G. Le Floch, A. de Nanteuil, Les grandes décisions de la jurisprudence internationale, 2e éd., Paris, Dalloz, 2021.

 

Résumé


Les grandes décisions de la jurisprudence internationale Au moment du centième anniversaire de la première juridiction internationale permanente, le présent recueil entreprend de présenter, souvent de redécouvrir, les grandes décisions qui ont permis de forger le droit international public et son histoire. Si une place privilégiée est réservée aux arrêts et avis de la Cour permanente de Justice internationale et de la Cour internationale de Justice, les décisions relevant d'autres mécanismes contentieux sont également intégrés : arbitrage interétatique, commissions mixtes, Tribunal international du droit de la mer, tribunaux pénaux internationaux, juridictions des droits de l'Homme, Cour de justice de l'Union européenne, règlement des différends de l'OMC et arbitrage d'investissement.

L'analyse des décisions intégrées dans ce recueil permet d'aborder des thèmes variés tels que les compétences des États et des organisations internationales, les sources du droit international, la responsabilité internationale, le contentieux, les immunités souveraines ainsi que d'autres branches du droit international comme le droit international de l'environnement, le droit international pénal, le droit international économique, le droit de la mer ou le droit international des droits de l'homme sous l'angle de leurs rapports avec le droit international public. Le développement du contentieux et la multiplication des juridictions internationales ont participé à la constitution d'un ordre juridique international qui se veut cohérent. Cependant, les failles ou incohérences d'une jurisprudence qui résulte d'un règlement juridictionnel des différends toujours soumis à la volonté des États et aux forces politiques qui les animent sont aussi relevées.

    Conforme à l'esprit de la collection des « Grands arrêts », cet ouvrage offre un accès commode aux grandes décisions qui ont marqué le droit international : si certaines se rapportent à des événements décisifs de l'histoire des relations internationales, d'autres trouvent leur origine dans des situations triviales, toutes revêtent un apport juridiquement fondamental.

    C'est en ce sens que le lecteur, qu'il soit universitaire, étudiant ou praticien, trouvera dans ce recueil un instrument de travail utile à la compréhension des grandes questions du droit international.

  Sous la coordination scientifique de Jean-Louis Iten, Professeur agrégé de droit public, enseignant à l'Université de Paris 8 - Vincennes Saint-Denis.
  Contributions de :
  Régis Bismuth, Professeur à l'Ecole de Droit de Sciences Po
  Claire Crépet-Daigremont, Maître de conférences en droit public, Université Paris 2 Panthéon-Assas
  Guillaume Le Floch, Professeur, Université Rennes I
  Arnaud De Nanteuil, Professeur, Université Paris Est Créteil (Paris12)