Audrey de Montis

Maître de conférences - Université Rennes 1

  1. Axes de recherche
  2. Thématiques de recherche
  3. Ouvrage
  4. Articles
  5. Commentaires
  6. Communications
  7. Responsabilités scientifiques

Axes de recherche

  • Mutations de l'Etat et théories de la démocratie
  • Droits et libertés fondamentaux

Thématiques de recherche

  • Droit constitutionnel
  • Droit parlementaire

Liste des publications HAL

Ouvrage

La rénovation de la séance publique du Parlement français - Etude sur l'efficacité politique de la réforme  du 23 juillet 2008 - Dalloz 2016,  Collection : Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle.    

Articles

  • EN DROIT CONSTITUTIONNEL

    • « La modernisation des fonctions du Parlement français, dix ans après la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 » (à paraître aux éditions L’Harmattan).
    • « Institutions politiques et inapplication de la Constitution sous la Vème République » (avec Priscilla JENSEL-MONGE) (à paraître aux éditions Confluence des droits).
    • « La variété des lieux d’expression à l’Assemblée nationale et au Sénat : le renouvellement des fonctions du parlementaire » (à paraître dans un ouvrage collectif).
    • « Le Parlement français et la lutte contre le terrorisme : une atténuation du déséquilibre institutionnel de la Vème République » (avec Priscilla JENSEL-MONGE), (à paraître dans un ouvrage collectif).
    • « Réformer la Vème République ou consacrer une VIème République ?, une arlésienne du droit constitutionnel français » ? Revue générale du droit on line, 2019, numéro 42768 (www.revuegeneraledudroit.eu/?p=42768).
    • « La “séparation des pouvoirs” sous la Vème République : de la prééminence à la tempérance de l’organe exécutif », in La Constitution de la Vème République, 60 ans d’application, Paris, Lextenso-Editions, 2018, pp. 35-48.
    • « Les commissions permanentes dix ans après : évolution et révolution ?», RFDC n°116, 2018, pp. 785-301. 
    • « Le Sénat et le renouveau de l’article 41 de la Constitution » (avec Priscilla Jensel Monge) (RFDC n°112, 2017, pp. 861-879).  
    •  « Le nouvel équilibre commissions/hémicycle issu de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008 », in Olivier Rozenberg et al. « La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 a-t-elle renforcé le Parlement français ? », Débats du LIEPP n°3, 2017. (disponible au lien suivant : https://spire.sciencespo.fr/hdl:/2441/4p8rg59ch89jlbe4mq5amb9qnc/resourc....). 
    • « La parole parlementaire au lendemain de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 » (RFDC n°103, 2015, pp. 561-580).
    •  L’organisation globale des textes, premier bilan sur une réintroduction contestée » (Petites Affiches, n°175-176, 2-3 septembre 2010).
  • EN DROIT ADMINISTRATIF
    • « Faut-il vraiment étendre la responsabilité du fait des lois aux actes de gouvernement ?» (Droit administratif, n°2, 2016, pp. 14-20).
    • « L’acte de gouvernement est-il un privilège exorbitant du pouvoir exécutif ? », entretien avec Yann Le Foll (Lexbase Hebdo édition juridique n°403, 4 février 2016).

Commentaires

  • La validation aisée de la « loi Travail » par le Conseil constitutionnel (commentaire de la décision n°2016-736 DC du 4 août 2016, Loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels » (RFDC n°109, 2017, pp. 197-209).
  • Commentaire du discours du président Gérard Larcher (Conférence de presse du 3 septembre 2015) (Les Annonces de la Seine, 9 septembre 2015, pp. 11-12).
  • « Un exemple d’acte de gouvernement concernant les relations internationales » :Commentaire de l’ordonnance du CE, ord. réf., 23 mai 2014, Mme Daoud (Droit administratif, n°10, octobre 2014, comm. 57)

Communications

  • Juin 2018 (SEOUL) : Le Parlement français et la lutte contre le terrorisme : une atténuation du déséquilibre institutionnel de la Vème République ».
  • Mars 2018 (RENNES) : « Les commissions permanentes », Colloque « Les dix ans de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 », organisé par Jean-Éric GICQUEL, Anne Marie LE POURHIET et Audrey DE MONTIS.
  • Octobre 2017 (AIX-EN-PROVENCE) : « Institutions politiques et inapplication du droit sous la Vème République », Journée d’études « L’inapplication du droit », organisée par  R. LE BŒUF ET O. LE BOT.
  • Septembre 2017 (ENS RENNES) : « Pour ou contre une sixième République ? »,  Colloque « La réforme », organisée avec l’association UBIDEM.
  • Juin 2017 (LILLE) : « Parlement transparent, Parlement ouvert : les évolutions récentes de la démocratie représentative en France » (AFDC, Participation à l’atelier d’A. DELCAMP ET DE G. TOULEMONDE « Constitutions, pouvoirs et contrepouvoirs »), disponible au lien suivant : https://docs.wixstatic.com/ugd/75bfc7_2a99b659caee452493c141e4e1021735.pdf ). 
  • Décembre 2016 (SCIENCES PO PARIS) : « Le nouvel équilibre commissions/hémicycle », Journée d’études « Réévaluer le Parlement ? La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 à l’épreuve du temps », organisée par l’axe évaluation de la démocratie du Laboratoire interdisciplinaire d’évaluation des politiques publiques (LIEPP).
  • Juin 2015 (PARIS) : Séminaire annuel du GEVIPAR – Thèses relatives au Parlement.
  • Mars 2015 (RENNES) : « La révision constitutionnelle de 2008, une véritable révolution en matière de parlementarisme rationalisé sous la cinquième République ? », Table ronde « Le parlementarisme rationalisé », organisée par l’Association des étudiants de droit public.
  • Juin 2014 (LYON): « Les utilisations variées de la parole des parlementaires pour contraindre l’action gouvernementale»  (AFDC, Participation à l’atelier d’A.-M. LE POURHIET et B. DAUGERON « Constitutions, pouvoirs et contrepouvoirs »), disponible au lien suivant : http://www.droitconstitutionnel.org/congresLyon/CommLD/D-demontis_T2.pdf.
  • Octobre 2013 (RENNES) : « Que reste-t-il aujourd’hui de la parole du député et du sénateur ? », Colloque « La parole en droit public », organisé par O. DESAULNAY.
  • Décembre 2010 (RENNES) : « Le temps législatif programmé » : Journée d’études « La séance publique au Parlement. Les effets de la révision constitutionnelle de 2008 et des modifications des règlements des assemblées parlementaires », organisée par le Laboratoire d’études de droit public de Rennes.

 

    Responsabilités scientifiques

    • Juin 2019 : Membre du Comité scientifique du Forum International sur la Constitution et les Institutions politiques (ForInCip), organisé chaque année, à Lille
    • 15-16 mars 2018 : Organisation du colloque « Les dix ans de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008 » (avec Anne-Marie Le Pourhiet et Jean-Éric Gicquel) et publication des actes à la RFDC, numéro spécial (116), 2018. 
    • 15 septembre 2017 : Organisation du colloque « La réforme » (avec Gweltaz Éveillard, Richard Desgorces et l’association étudiante Ubidem Ens Rennes)