Benoît Apollis

Maître de conférences - Université Rennes 1

  1. Axe de recherche
  2. Thématiques de recherche
  3. Rattachement scientifique
  4. Ouvrage
  5. Direction d’ouvrages
  6. Articles
  7. Notices au sein d’ouvrages collectifs
  8. Notes de jurisprudence
  9. Chroniques de jurisprudence et d'actualité
  10. Communications lors de colloques ou de journées d’études
  11. Direction scientifique
  12. Direction éditoriale

Axe de recherche

Santé et responsabilité

Thématiques de recherche

  • Droit de la santé
  • Droit administratif
  • Science administrative

Rattachement scientifique

  • Membre de l’Institut de droit public et de la science politique (EA 4640)
  • Membre du Conseil d’administration de l’Association française de doit de la santé (AFDS)
  • Membre de l’Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA)

Ouvrage

Autorisations sanitaires et hospitalisation privée. Contribution à l’étude des autorisations administratives dans leurs rapports avec les personnes privées, avant-propos D. Truchet, préf. F. Vialla, Les Etudes Hospitalières, coll. Thèses, n° 20, 2008

Direction d’ouvrages

  • L’hôpital public au début du XXIe siècle : Actes du colloque du 15 avril 2015, RDSS, n° spéc., Dalloz, 2015
  • L’entretien avec le jury. Préparer le grand oral des concours administratifs, Ellipses, 2014

Articles

Droit de la santé

  • Le financement du service public hospitalier : RDSS 2017, p. 657 et s.
  • L’Assistance publique – Hôpitaux de Paris, laboratoire des évolutions du Code de la santé publique ? : RDSS 2016, doss. spécial L’Assistance publique – Hôpitaux de Paris, p. 1017 et s.
  • L’hospitalisation à temps partiel : in Hospitalisation et Ambulatoire, Actes du colloque annuel de l’Association française de droit de la santé (AFDS), RDSS 2016, n° spéc., p. 29 et s.
  • La nouvelle définition du service public hospitalier : Cahiers de la fonction publique et de l’administration, sept. 2016, p. 33 et s.
  • L’accès aux soins et la loi du 26 janvier 2016 : RDSS  2016, doss. spécial  La loi du 26 janvier 2016 relative à la modernisation du système de santé, p. 673 et s.
  • Territorialisation des politiques de santé et structuration des parcours de santé : Revue Droit et Santé 2016, n° spécial La loi du 26 janvier 2016 relative à la modernisation du système de santé, p. 65 et s.
  • La réforme de la régulation de l’offre médico-sociale : RGDM 2016, n° 59, doss. spécial Autour de la loi du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement, p. 157 et s.
  • Règles de publicité et de mise en concurrence : le droit de l’Union européenne menace-t-il les coopérations sanitaires françaises ? : in mélanges offerts au Professeur M. Bélanger, 2015, p. 433 et s.
  • Quel hôpital public au début du XXIe siècle ? : in L’hôpital public au début du XXIe siècle, RDSS, n° spéc., 2015, p. 7 et s.
  • Parcours de soins et traitement du cancer : in Cancer et Droit, Actes du colloque annuel de l’Association française de droit de la santé (AFDS), RDSS, n° spéc., 2014, p. 51 et s.
  • Le pilotage de l’activité des établissements de santé : in mélanges en l’honneur de M.-F. Callu, LexisNexis, 2013, p. 473 et s.
  • Contentieux de la planification sanitaire : petit panorama de la jurisprudence administrative récente : Revue Droit et Santé 2013, n° spéc., p. 248 et s.
  • Les préfets et la santé après la loi du 21 juillet 2009 : in La loi « Hôpital, Patients, Santé, Territoires », RGDM, n° spéc., 2011, p. 59 et s.
  • L’organisation française de la prise en charge des urgences : in La prise en charge de l’urgence médicale, Gaz. Pal. 28 décembre 2008, p. 8 et s.
  • Les conventions de coopération interhospitalière : in Le contrat en droit de la santé, colloque annuel de L’Association française de droit de la santé (AFDS), RGDM, n° spéc., 2007, p. 119 et s.
  • Le GCSMS, l’autre groupement de coopération : RGDM 2007, n° 22, p. 49 et s.
  • L’évolution récente des contrats publics dans le domaine hospitalier : in Contrats publics, mélanges offerts au Professeur M. Guibal, t. 2, PU Montpellier, 2006, p. 12 et s.
  • et E. Terrier, La réforme de la planification hospitalière : AJDA 2006, p. 422 et s.
  • Qu’est-ce qu’une A.R.H. ? Brèves remarques sur l’agence régionale de l’hospitalisation : JCP E 2003, cah. dr. entr. n° 2, p. 16 et s.

Droit administratif

  • Vers une adaptation substantielle du contentieux des actes de régulation devant le juge administratif ? : in Indépendance, mélanges offerts au Professeur J.-L. Autin, PU Montpellier, t. 1, 2011, p. 505 et s.
  • La persistance du recours dans l’intérêt de la loi en matière administrative : RDP 2010, p. 1209 et s.

Notices au sein d’ouvrages collectifs

  • Droit de la santé : in M. Touzeil-Divina (dir.), Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, LGDJ, 2011, p. 199 et s.
  • Responsabilité des cliniques : in Ph. Pédrot (dir.), Dictionnaire de droit de la santé et de la biomédecine, Ellipses, 2006, p. 382 et s.

Notes de jurisprudence

Droit de la santé

  • La dualité fonctionnelle du directeur général de l’ARS, note ss. CE, 12 décembre 2012, Syndicat national des établissements et résidences privés pour les personnes âgées, n° 350479 et Syndicat des médecins inspecteurs de santé publique, n° 354635 : RGDM 2013, n° 46, p. 312 et s.
  • L’application du droit de la concurrence aux activités de soins soumises à autorisation, note ss. Aut. de la conc., décis. n° 12-D-03 du 23 janvier 2012 : RGDM 2012, n° 45, p. 27 et s. (av. G. Hichri)
  • Procédure de règlement amiable en cas d'accidents médicaux, d'affections iatrogènes ou d'infections nosocomiales, note ss. CE, Avis, 10 octobre 2007, Sachot : in Les grandes décisions du droit médical, LGDJ, 2009, p. 614 et s.

Droit administratif

  • Requalification d’un contrat d’occupation et incertitude sur la compétence juridictionnelle, note ss. CE, Sect., 28 décembre 2009, SARL Brasserie du Théâtre : Concurrences 2010, n°2, p. 167 et s.
  • Organisation des personnes publiques et obligation de mise en concurrence : les « opérateurs dédiés » sauvés par les « contrats-maison » ?, note ss. CE, 4 mars 2009, Syndicat national des industries d’information de santé : RFDA 2009, p. 759 et s.

Chroniques de jurisprudence et d'actualité

Chronique « Régulation de l’offre de soins » à la Revue générale de droit médical

RGDM 2015, n° 55 :
Obs. ss. CE, 4 juin 2014, Ministre des affaires sociales et de la santé, req. n° 367298
Obs. ss. CAA Nantes, 12 avril 2013, SELARL Radiodiagnostic du Giennois, n° 11NT03011
Obs. ss. Décret n° 2012-1483 du 27 décembre 2012 relatif à la transformation des syndicats interhospitaliers en groupement de coopération sanitaire ou en groupement d’intérêt public
RGDM 2015, n° 56 :
Obs. ss. CE, 17 juin 2015, M. A, req. n° 389117 et CAA Lyon, 28 juin 2015, SARL Ambulances DIMO,  req. n° 15LY00927
RGDM 2017, n° 67 :
Obs. ss. TA Rennes, 13 avril 2017, Union de gestion de la clinique mutualiste de la Sagesse, req. n° 150214
 

Chroniques d’actualité à la Revue Droit et Santé

Revue Droit et Santé 2004 :
Obs. ss. CE, 10 mars 2004, M. Melki : req. n° 218455, p. 52-54
Obs. ss. Circulaire DHOS/O n° 2004-44 du 4 février 2004 relative à l’hospitalisation à domicile, p. 60-62
Obs. ss. CE, 16 juin 2004, SELARL J.-M. X. – F. Y. – M. Z. et autres : req. n° 247910, p. 153-155
Obs. ss. Circulaire DHOS/O n° 2004-101 du 5 mars 2004 relative à l’élaboration des SROS de troisième génération, p. 155-158
Revue Droit et Santé 2005 :
Obs. ss. CE, avis, 16 février 2004, Association familiale les papillons blancs de Denain et environs, req. n° 261652 – CE, 28 avril 2004, Foyer-logement résidence Maurice Villatte, req. n° 255932, p. 52-57
Obs. ss. CE, 9 février 2004, Lambert et autres, req. n° 248171, p. 142-144
Obs. ss. CE, ord., 29 avril 2004, Département du Var, req. n° 266902, p. 147-150
Obs. ss. CAA Marseille, 6 janvier 2005, Association société Gonfalon dite Archiconfrérie de la Sainte-Croix, n° 02MA02247, p. 445-448
Obs. ss. Circulaire DGAS/2 C n° 2005-111 du 28 février 2005 relative aux conditions d’autorisation et de fonctionnement des services de soins infirmiers à domicile, p. 448-450
Obs. ss. Décret n° 2005-20 du 11 janvier 2005 relatif à l'exercice d'une activité libérale par les praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements publics de santé – Décret n° 2006-274 du 7 mars 2006 relatif à la redevance due à l'hôpital par les praticiens hospitaliers à temps plein exerçant une activité libérale dans les établissements publics de santé, p. 303-306
Obs. ss. Circulaire DHOS/O4 no 2006-97 du 6 mars 2006 relative aux schémas interrégionaux d’organisation sanitaire, p. 412-414
Obs. ss. Ordonnance n° 2005-1088 du 1er septembre 2005 relative à la composition et aux compétences de la Cour nationale et des tribunaux interrégionaux de la tarification sanitaire et sociale, p. 416-418
Obs. ss. Décret n° 2006-413 du 6 avril 2006 relatif aux groupements assurant la coordination des interventions en matière d’action sociale et médico-sociale, p. 418-420
Obs. ss. Circulaire DHOS/O4 n° 2006-293 du 3 juillet 2006 relative à l’activité de soins de chirurgie cardiaque, p. 560-562
Revue Droit et Santé 2006 :
Obs. ss. CE, 26 juillet 2006, SA Clinique chirurgicale Saint-Bernard, req. n° 283156, p. 252-254
Obs. ss. Circulaire DHOS/03 n° 2006-506 du 1er décembre 2006 relative à l’hospitalisation à domicile, p. 406-408
Revue Droit et Santé 2007 :
Obs. ss. Circulaire DHOS/O1 n° 2007-65 du 13 février 2007 relative à la prise en charge des urgences, p. 774-779
Obs. ss. Circulaire DGAS/CNSA/SD.2/2C/SD 3/SD 5 n° 2006-534 du 14 décembre 2006 relative au programme interdépartemental d’accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie (PRIAC) et à ses conséquences juridiques, p. 789-791
Revue Droit et Santé 2008 :
Obs. ss. Avis CCNE n° 101, 28 juin 2007, Santé, éthique et argent : les enjeux éthiques de la contrainte budgétaire sur les dépenses de santé en milieu hospitalier, p. 245-248
Obs ss. CE, 3 mars 2008, Fédération hospitalière privée Rhône-Alpes, p. 377-379
Obs. ss. CE, 14 mai 2008, M. Nomblot et autres, n° 280935, p. 488-490
Obs. ss. Trib. confl., 17 décembre 2007, n° C3646, SELARL MB Associés, p. 590-592
 

Chronique « Droit public financier » à la Revue Droit administratif

Dr. adm. oct. 2011, chr. n° 4 :
Décisions accordant un avantage financier et erreurs dans la liquidation des créances : vers une stabilisation jurisprudentielle ? : obs. ss. CE, 9 mai 2011, Ministre de la Défense, req. n° 339901
Dr. adm. août 2014, chr. n° 7 :
Le financement du service public dans le domaine de la santé est-il compatible avec le droit de l'Union européenne ?
Dr. adm. fév. 2017, chr. n° 2 :
Établissements de santé, contrôle de leur facturation et sanctions financières (av. A. Uzel)
 

Chronique « Droit de la santé – Responsabilité médicale et hospitalière » au JCP A

JCP A 2018, chr. n° 2007 :
Infections nosocomiales et greffe d’organes : obs. ss. CE, 30 juin 2017, ONIAM, req. n° 401497
 

Communications lors de colloques ou de journées d’études

Droit de la santé

  • Les conventions de coopération interhospitalière : in Le contrat en droit de la santé, colloque annuel de l’Association française de droit de la santé (AFDS), 16 mars 2007, Université de Paris II
  • Originalités et banalités des commissions régionales de conciliation et d’indemnisation (CRCI) : in Actualité de la responsabilité médicale et hospitalière, colloque de clôture des 24 heures du droit de la santé, 28 mai 2008, Université Montpellier I
  • Parcours de soins et traitement du cancer : in Cancer et Droit, colloque annuel de l’AFDS, 25 mars 2014, Université de Paris II
  • Rapport introductif : in L’hôpital public au début du XXIe siècle, 15 avril 2015, Université de Paris X
  • L’hospitalisation à temps partiel : in Hospitalisation et Ambulatoire, colloque annuel de l’AFDS, 15 mars 2016, Hôpital Sainte-Anne (AP-HP) La régulation des établissements de santé après la loi du 26 janvier 2016 : conférence dans le cadre du Master 2 Droit, Santé, Ethique, 2 mars 2017, Université de Rennes I
  • Propos introductifs : in La certification des comptes des établissements publics de santé, table ronde du Master 2 d’Administration publique, 22 mars 2017, Université de Paris X
  • Le financement du service public hospitalier : in Le renouveau du service public hospitalier ?, 27 avril 2017, colloque organisé par le CERSA, Université de Paris II
  • Coopérations sanitaires et droit de la concurrence : in La coopération entre les établissements de santé, 17 octobre 2017, Paris, organisé par l’EHESP, Aramos et l’AFDS
  • Les sources de la déontologie : in Déontologies et Santé, colloque annuel de l’AFDS, 13 mars 2018, Université de Paris II

Droit administratif

  • La « patrimonialité » des actes administratifs : in Les biens publics, journée d’études du Centre de recherches en droit public (CRDP), 6 octobre 2010, Université de Paris X

Science administrative

  • L’engagement dans la fonction publique et les valeurs de la République : le rôle des IPAG et des CPAG : in L’engagement dans la fonction publique pour défendre les valeurs de la République, colloque organisé par le Ministère de la Fonction publique et de la Décentralisation, 26 novembre 2015

Direction scientifique

  • Avril 2015 : Colloque, L’hôpital public au début du XXIe siècle, 15 avril 2015, actes publiés la même année à la Revue de droit sanitaire et social (n° spéc.)
  • Mars 2016 : Dossier spécial, Autour de la loi du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement : RGDM 2016, n° 59, p. 133 et s. (6 contributions)

Direction éditoriale

  • De 2004 à 2009 : Rédacteur en chef adjoint de la Revue Droit et Santé
  • Depuis 2015 : Directeur, avec Maître Maxence Cormier, de la rubrique semestrielle d’actualités « Régulation de l’offre de soins » à la Revue générale de droit médical