Benoît Apollis

Maître de conférences - Université Rennes 1

Axe de recherche

Santé et responsabilité

Thématiques de recherche

  • Droit de la santé
  • Droit administratif
  • Science administrative

Rattachement scientifique

  • Membre de l’Institut de droit public et de la science politique (EA 4640)
  • Membre du Conseil d’administration de l’Association française de doit de la santé (AFDS)
  • Membre de l’Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA)

Ouvrage

Autorisations sanitaires et hospitalisation privée. Contribution à l’étude des autorisations administratives dans leurs rapports avec les personnes privées, avant-propos D. Truchet, préf. F. Vialla, Les Etudes Hospitalières, coll. Thèses, n° 20, 2008

Direction d’ouvrages

  • L’hôpital public au début du XXIe siècle : Actes du colloque du 15 avril 2015, RDSS, n° spéc., Dalloz, 2015
  • L’entretien avec le jury. Préparer le grand oral des concours administratifs, Ellipses, 2014

Articles

Droit de la santé

  • Le financement du service public hospitalier : RDSS 2017, p. 657 et s.
  • L’Assistance publique – Hôpitaux de Paris, laboratoire des évolutions du Code de la santé publique ? : RDSS 2016, doss. spécial L’Assistance publique – Hôpitaux de Paris, p. 1017 et s.
  • L’hospitalisation à temps partiel : in Hospitalisation et Ambulatoire, Actes du colloque annuel de l’Association française de droit de la santé (AFDS), RDSS 2016, n° spéc., p. 29 et s.
  • La nouvelle définition du service public hospitalier : Cahiers de la fonction publique et de l’administration, sept. 2016, p. 33 et s.
  • L’accès aux soins et la loi du 26 janvier 2016 : RDSS 2016, doss. spécial La loi du 26 janvier 2016 relative à la modernisation du système de santé, p. 673 et s.
  • Territorialisation des politiques de santé et structuration des parcours de santé : Revue Droit et Santé 2016, n° spécial La loi du 26 janvier 2016 relative à la modernisation du système de santé, p. 65 et s.
  • La réforme de la régulation de l’offre médico-sociale : RGDM 2016, n° 59, doss. spécial Autour de la loi du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement, p. 157 et s.
  • Règles de publicité et de mise en concurrence : le droit de l’Union européenne menace-t-il les coopérations sanitaires françaises ? : in mélanges offerts au Professeur M. Bélanger, 2015, p. 433 et s.
  • Quel hôpital public au début du XXIe siècle ? : in L’hôpital public au début du XXIe siècle, RDSS, n° spéc., 2015, p. 7 et s.
  • Parcours de soins et traitement du cancer : in Cancer et Droit, Actes du colloque annuel de l’Association française de droit de la santé (AFDS), RDSS, n° spéc., 2014, p. 51 et s.
  • Le pilotage de l’activité des établissements de santé : in mélanges en l’honneur de M.-F. Callu, LexisNexis, 2013, p. 473 et s.
  • Contentieux de la planification sanitaire : petit panorama de la jurisprudence administrative récente : Revue Droit et Santé 2013, n° spéc., p. 248 et s.
  • Les préfets et la santé après la loi du 21 juillet 2009 : in La loi « Hôpital, Patients, Santé, Territoires », RGDM, n° spéc., 2011, p. 59 et s.
  • L’organisation française de la prise en charge des urgences : in La prise en charge de l’urgence médicale, Gaz. Pal. 28 décembre 2008, p. 8 et s.
  • Les conventions de coopération interhospitalière : in Le contrat en droit de la santé, colloque annuel de L’Association française de droit de la santé (AFDS), RGDM, n° spéc., 2007, p. 119 et s.
  • Le GCSMS, l’autre groupement de coopération : RGDM 2007, n° 22, p. 49 et s.
  • L’évolution récente des contrats publics dans le domaine hospitalier : in Contrats publics, mélanges offerts au Professeur M. Guibal, t. 2, PU Montpellier, 2006, p. 12 et s.
  • et E. Terrier, La réforme de la planification hospitalière : AJDA 2006, p. 422 et s.
  • Qu’est-ce qu’une A.R.H. ? Brèves remarques sur l’agence régionale de l’hospitalisation : JCP E 2003, cah. dr. entr. n° 2, p. 16 et s.

Droit administratif

  • Vers une adaptation substantielle du contentieux des actes de régulation devant le juge administratif ? : in Indépendance, mélanges offerts au Professeur J.-L. Autin, PU Montpellier, t. 1, 2011, p. 505 et s.
  • La persistance du recours dans l’intérêt de la loi en matière administrative : RDP 2010, p. 1209 et s.

Notices au sein d’ouvrages collectifs

  • Droit de la santé : in M. Touzeil-Divina (dir.), Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, LGDJ, 2011, p. 199 et s.
  • Responsabilité des cliniques : in Ph. Pédrot (dir.), Dictionnaire de droit de la santé et de la biomédecine, Ellipses, 2006, p. 382 et s.

Notes de jurisprudence

Droit de la santé

  • La dualité fonctionnelle du directeur général de l’ARS, note ss. CE, 12 décembre 2012, Syndicat national des établissements et résidences privés pour les personnes âgées, n° 350479 et Syndicat des médecins inspecteurs de santé publique, n° 354635 : RGDM 2013, n° 46, p. 312 et s.
  • L’application du droit de la concurrence aux activités de soins soumises à autorisation, note ss. Aut. de la conc., décis. n° 12-D-03 du 23 janvier 2012 : RGDM 2012, n° 45, p. 27 et s. (av. G. Hichri)
  • Procédure de règlement amiable en cas d'accidents médicaux, d'affections iatrogènes ou d'infections nosocomiales, note ss. CE, Avis, 10 octobre 2007, Sachot : in Les grandes décisions du droit médical, LGDJ, 2009, p. 614 et s.

Droit administratif

  • Requalification d’un contrat d’occupation et incertitude sur la compétence juridictionnelle, note ss. CE, Sect., 28 décembre 2009, SARL Brasserie du Théâtre : Concurrences 2010, n°2, p. 167 et s.
  • Organisation des personnes publiques et obligation de mise en concurrence : les « opérateurs dédiés » sauvés par les « contrats-maison » ?, note ss. CE, 4 mars 2009, Syndicat national des industries d’information de santé : RFDA 2009, p. 759 et s.

Chroniques de jurisprudence et d'actualité

Chronique « Régulation de l’offre de soins » à la Revue générale de droit médical

RGDM 2015, n° 55 :
Obs. ss. CE, 4 juin 2014, Ministre des affaires sociales et de la santé, req. n° 367298
Obs. ss. CAA Nantes, 12 avril 2013, SELARL Radiodiagnostic du Giennois, n° 11NT03011
Obs. ss. Décret n° 2012-1483 du 27 décembre 2012 relatif à la transformation des syndicats interhospitaliers en groupement de coopération sanitaire ou en groupement d’intérêt public
RGDM 2015, n° 56 :
Obs. ss. CE, 17 juin 2015, M. A, req. n° 389117 et CAA Lyon, 28 juin 2015, SARL Ambulances DIMO, req. n° 15LY00927
RGDM 2017, n° 67 :
Obs. ss. TA Rennes, 13 avril 2017, Union de gestion de la clinique mutualiste de la Sagesse, req. n° 150214

Chroniques d’actualité à la Revue Droit et Santé

Revue Droit et Santé 2004 :
Obs. ss. CE, 10 mars 2004, M. Melki : req. n° 218455, p. 52-54
Obs. ss. Circulaire DHOS/O n° 2004-44 du 4 février 2004 relative à l’hospitalisation à domicile, p. 60-62
Obs. ss. CE, 16 juin 2004, SELARL J.-M. X. – F. Y. – M. Z. et autres : req. n° 247910, p. 153-155
Obs. ss. Circulaire DHOS/O n° 2004-101 du 5 mars 2004 relative à l’élaboration des SROS de troisième génération, p. 155-158
Revue Droit et Santé 2005 :
Obs. ss. CE, avis, 16 février 2004, Association familiale les papillons blancs de Denain et environs, req. n° 261652 – CE, 28 avril 2004, Foyer-logement résidence Maurice Villatte, req. n° 255932, p. 52-57
Obs. ss. CE, 9 février 2004, Lambert et autres, req. n° 248171, p. 142-144
Obs. ss. CE, ord., 29 avril 2004, Département du Var, req. n° 266902, p. 147-150
Obs. ss. CAA Marseille, 6 janvier 2005, Association société Gonfalon dite Archiconfrérie de la Sainte-Croix, n° 02MA02247, p. 445-448
Obs. ss. Circulaire DGAS/2 C n° 2005-111 du 28 février 2005 relative aux conditions d’autorisation et de fonctionnement des services de soins infirmiers à domicile, p. 448-450
Obs. ss. Décret n° 2005-20 du 11 janvier 2005 relatif à l'exercice d'une activité libérale par les praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements publics de santé – Décret n° 2006-274 du 7 mars 2006 relatif à la redevance due à l'hôpital par les praticiens hospitaliers à temps plein exerçant une activité libérale dans les établissements publics de santé, p. 303-306
Obs. ss. Circulaire DHOS/O4 no 2006-97 du 6 mars 2006 relative aux schémas interrégionaux d’organisation sanitaire, p. 412-414
Obs. ss. Ordonnance n° 2005-1088 du 1er septembre 2005 relative à la composition et aux compétences de la Cour nationale et des tribunaux interrégionaux de la tarification sanitaire et sociale, p. 416-418
Obs. ss. Décret n° 2006-413 du 6 avril 2006 relatif aux groupements assurant la coordination des interventions en matière d’action sociale et médico-sociale, p. 418-420
Obs. ss. Circulaire DHOS/O4 n° 2006-293 du 3 juillet 2006 relative à l’activité de soins de chirurgie cardiaque, p. 560-562
Revue Droit et Santé 2006 :
Obs. ss. CE, 26 juillet 2006, SA Clinique chirurgicale Saint-Bernard, req. n° 283156, p. 252-254
Obs. ss. Circulaire DHOS/03 n° 2006-506 du 1er décembre 2006 relative à l’hospitalisation à domicile, p. 406-408
Revue Droit et Santé 2007 :
Obs. ss. Circulaire DHOS/O1 n° 2007-65 du 13 février 2007 relative à la prise en charge des urgences, p. 774-779
Obs. ss. Circulaire DGAS/CNSA/SD.2/2C/SD 3/SD 5 n° 2006-534 du 14 décembre 2006 relative au programme interdépartemental d’accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie (PRIAC) et à ses conséquences juridiques, p. 789-791
Revue Droit et Santé 2008 :
Obs. ss. Avis CCNE n° 101, 28 juin 2007, Santé, éthique et argent : les enjeux éthiques de la contrainte budgétaire sur les dépenses de santé en milieu hospitalier, p. 245-248
Obs ss. CE, 3 mars 2008, Fédération hospitalière privée Rhône-Alpes, p. 377-379
Obs. ss. CE, 14 mai 2008, M. Nomblot et autres, n° 280935, p. 488-490
Obs. ss. Trib. confl., 17 décembre 2007, n° C3646, SELARL MB Associés, p. 590-592

Chronique « Droit public financier » à la Revue Droit administratif

Dr. adm. oct. 2011, chr. n° 4 :
Décisions accordant un avantage financier et erreurs dans la liquidation des créances : vers une stabilisation jurisprudentielle ? : obs. ss. CE, 9 mai 2011, Ministre de la Défense, req. n° 339901
Dr. adm. août 2014, chr. n° 7 :
Le financement du service public dans le domaine de la santé est-il compatible avec le droit de l'Union européenne ?
Dr. adm. fév. 2017, chr. n° 2 :
Établissements de santé, contrôle de leur facturation et sanctions financières (av. A. Uzel)

Chronique « Droit de la santé – Responsabilité médicale et hospitalière » au JCP A

JCP A 2018, chr. n° 2007 :
Infections nosocomiales et greffe d’organes : obs. ss. CE, 30 juin 2017, ONIAM, req. n° 401497

Communications lors de colloques ou de journées d’études

Droit de la santé

  • Les conventions de coopération interhospitalière : in Le contrat en droit de la santé, colloque annuel de l’Association française de droit de la santé (AFDS), 16 mars 2007, Université de Paris II
  • Originalités et banalités des commissions régionales de conciliation et d’indemnisation (CRCI) : in Actualité de la responsabilité médicale et hospitalière, colloque de clôture des 24 heures du droit de la santé, 28 mai 2008, Université Montpellier I
  • Parcours de soins et traitement du cancer : in Cancer et Droit, colloque annuel de l’AFDS, 25 mars 2014, Université de Paris II
  • Rapport introductif : in L’hôpital public au début du XXIe siècle, 15 avril 2015, Université de Paris X
  • L’hospitalisation à temps partiel : in Hospitalisation et Ambulatoire, colloque annuel de l’AFDS, 15 mars 2016, Hôpital Sainte-Anne (AP-HP) La régulation des établissements de santé après la loi du 26 janvier 2016 : conférence dans le cadre du Master 2 Droit, Santé, Ethique, 2 mars 2017, Université de Rennes I
  • Propos introductifs : in La certification des comptes des établissements publics de santé, table ronde du Master 2 d’Administration publique, 22 mars 2017, Université de Paris X
  • Le financement du service public hospitalier : in Le renouveau du service public hospitalier ?, 27 avril 2017, colloque organisé par le CERSA, Université de Paris II
  • Coopérations sanitaires et droit de la concurrence : in La coopération entre les établissements de santé, 17 octobre 2017, Paris, organisé par l’EHESP, Aramos et l’AFDS
  • Les sources de la déontologie : in Déontologies et Santé, colloque annuel de l’AFDS, 13 mars 2018, Université de Paris II

Droit administratif

  • La « patrimonialité » des actes administratifs : in Les biens publics, journée d’études du Centre de recherches en droit public (CRDP), 6 octobre 2010, Université de Paris X

Science administrative

  • L’engagement dans la fonction publique et les valeurs de la République : le rôle des IPAG et des CPAG : in L’engagement dans la fonction publique pour défendre les valeurs de la République, colloque organisé par le Ministère de la Fonction publique et de la Décentralisation, 26 novembre 2015

Direction scientifique

  • Avril 2015 : Colloque, L’hôpital public au début du XXIe siècle, 15 avril 2015, actes publiés la même année à la Revue de droit sanitaire et social (n° spéc.)
  • Mars 2016 : Dossier spécial, Autour de la loi du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement : RGDM 2016, n° 59, p. 133 et s. (6 contributions)

Direction éditoriale

  • De 2004 à 2009 : Rédacteur en chef adjoint de la Revue Droit et Santé
  • Depuis 2015 : Directeur, avec Maître Maxence Cormier, de la rubrique semestrielle d’actualités « Régulation de l’offre de soins » à la Revue générale de droit médical