Christine Paillard

Maître de conférences - Université Rennes 1 - Co-responsable : M2 Conseil et contentieux des personnes publiques

  1. Axes de recherche
  2. Thématiques de recherche
  3. Ouvrages
  4. Fascicules
  5. Articles / Commentaires / Chroniques
  6. Communications

Axes de recherche

  • Santé et Responsabilité
  • Urbanisme, aménagement et environnement

Thématiques de recherche

  • Droit administratif
  • Contentieux administratif
  • Droit administratif des biens
  • Droit de la Responsabilité administrative

Liste des publications

Ouvrages

  • Le préjudice en droit administratif français, étude sur la responsabilité extra-contractuelle des personnes publiques, Thèse LGDJ, BDP, Tome 228, 2002
  • Exercices corrigés de droit administratif général, Armand Colin, coll. CURSUS, 1ère éd. 2008, 2nde éd. 2010 avec Catherine Logéat

Fascicules

  • « Droit de préemption », Fascicule 23, Juris-Classeur Propriétés publiques, 2003 et refondu en 2011
  • « L’établissement public », Jacques Petit (dir.), Les notices, Droit administratif et administration, Documentation française, 1998, mise à jour 2008
  • « La responsabilité de l’administration », Jacques Petit (dir.), Les notices, Droit administratif et administration, Documentation française, 1998, mise à jour 2008
  • E-Fascicules  « Acquisition et aliénation des propriétés publiques »,  « Collectivités propriétaires », 2009, mise à jour juin 2011, actualisation en cours

Articles / Commentaires / Chroniques

  • « L’établissement français du sang », RDSS 2001, p. 763
  • « La chirurgie esthétique », RDSS 2002, p. 724
  • « Le préjudice indemnisable en droit administratif », DA, 2011, étude 1
  • Commentaire sous CAA Douai, 8 juill. 2003, Département Seine-Maritime, JCP A, 2004, 1074, p. 157
  • Commentaire sous CE, 24 novembre 2004, M. Francis M., JCP A, 2005
  • Commentaire sous TA Bastia, 12 septembre 2005, JCP A, 2006, 1116, p. 679
  • Commentaire sous CE, 5 juillet 2006, Caisse régionale assurances mutuelles Somme, M. et Mme Jean F., JCP A 2006, 1225, p. 1257
  • Commentaire sous CE, 31 mai 2007, H. c/ Établissement français du sang, n° 278905, JCP A 2007, 2211, p. 19
  • Commentaire sous Conseil d’État, Avis, 10 octobre 2007, M. Sachot, JCP A 2008, 2055, p. 32
  • Commentaire sous CE, Avis, 4 juin 2007, M. Lagier et consorts Guignon, JCP A 2008, 2077, p. 37
  • Commentaire « La transmissibilité successorale de la conscience d’une espérance de vie réduite », JCP A 6 juillet 2009, n° 2168
  • Commentaire sous CE, 4e et 5e ss-sect., 16 mai 2011, n° 318501, Beaufils, JCP A 2011, 2391
  • Commentaire sous CE, 21 mars 2011, n° 334501, Centre hospitalier de Saintes, JCP A 2011, 2275
  • Chronique Droit de la santé – Responsabilité sous la direction de Madame le Professeur M.-L. Moquet-Anger, JCP A 7 avril 2008, n° 2078 ; JCP A 7 juillet 2008, n° 2169 ; JCP A 24 novembre 2008, n° 2272 ; JCP A 6 avril 2009, n° 2083 ; JCP A 11 janvier 2010 n° 2009 ; JCP A 7 juin 2010, n° 2186 ; JCP A 7 février 2011, n° 2045 ; JCP A 18 juillet 2011, n° 2254, JCP A 2012, n° 2055 ; JCP A 20 février 2012, n° 2055 ; JCP A 4 juin 2012, n° 2176.
  • Vaccination obligatoire - Hépatite C - Lien de causalité - Myofascite à macrophages, obs. sous CE 21 novembre 2012 n° 344561 et 356462, JCP A 2013, 2206, n° 7
  • Commentaire sous CE, 21 juin 2013, n° 347450, Centre hospitalier Émile Roux in Chronique Droit de la santé – Responsabilité médicale et hospitalière, La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 51, 16 Décembre 2013, 2361
  • Responsabilité de la puissance publique - Revirement : Précisions sur l’action en garantie engagée par l’employeur-auteur d’une faute inexcusable à l’encontre de la personne publique, commentaire sous CE, ass., 9 nov. 2015, n° 359548, MAIF ; CE, ass., 9 nov. 2015, n° 342468, Constructions mécaniques de Normandie, JCP 2016, éd.G, 92

Communications

  • « Faut-distinguer le dommage et le préjudice ? Point de vue du publiciste », Colloque : « Le préjudice. Regards croisés privatistes et publicistes », Université  François-Rabelais, Tours, 9 octobre 2009, Revue responsabilité civile et assurances mars 2010, repère, 3
  • « De nouveaux instruments de politique foncière. Les nouvelles garanties offertes aux propriétaires », - -Journée d’études : « L’actualité du droit foncier », Université de Rennes 1, 1er juin 2010
  • Animation d’un atelier sur « les infections nosocomiales », Etats généraux du Dommage corporel, Université de Rennes 1, 12 avril 2012, rapport de synthèse, Gaz. Pal., 15-16 juin 2012, p. 47
  • "Les nouvelles garanties attachées à la décision de préemption" in Colloque : ALUR et autres réformes, quelles  perspectives pour le droit de l’urbanisme ? Rennes 21 octobre 2014
  • "La réparation du préjudice d'angoisse face aux risques hypothétiques devant le juge administratif", in Colloque "L'angoisse face aux risques hypothétiques", Rennes 3 octobre 2014
  • Performance et responsabilité, in Colloque "La performance", Rennes 16 et 17 septembre 2015
  • Quinze ans de mise en oeuvre du référé-suspension in Les référés en matière administrative, Loi du 30 juin 2000 relative au référé devant les juridictions administratives, Colloque Rennes 16 décembre 2015