Guillaume Le Floch

Professeur de droit public - Directeur de l'Institut du droit public et de la science politique (EA 4640) - Secrétaire général adjoint de la Société française pour le droit international (SFDI)

  1. Axe de recherche
  2. Thématique de recherche
  3. Monographies
  4. Articles
  5. Actes de colloques
  6. Chroniques de jurisprudence
  7. Direction et codirection d’ouvrage
  8. Compte-rendu d’ouvrage
  9. Actualisation
  10. Organisation de colloques
  11. Travaux de recherche - 2007-2010
  12. Communications orales lors de colloques à l'étranger
  13. Communications orales lors de colloques en France

Axe de recherche

Droits et libertés fondamentaux

Thématique de recherche

Droit international public

Liste des publications

Monographies

Articles

  •  « IUU Fishing, ITLOS and EU », in L. Carballo Piñeiro (coord.), Retos presentes y futuros de la política marítima integrada de la Unión Europea, Barcelona, Bosch Editor, 2017, 763 p., p. 405-427.
  • « L’exécution des décisions ordonnant la mainlevée des navires devant le Tribunal international du droit de la mer », RGDIP, 2017/3, p. 597-612.
  • « Etat : prématuré d’envoyer les faire-part de décès », in H. Ascensio et al. (dir.), Dictionnaire des idées reçues en droit international, Paris, Pedone, 2017, 606 p., p. 235-240.
  • « Le premier avis de la formation plénière du Tribunal international du droit de la mer : entre prudence et audace », AFDI, 2015, pp. 669-697.
  • « L’OIAC et le démantèlement de l’arsenal chimique syrien », JDI, 2014, pp. 1143-1169.
  • « L’influence des jurisprudences Kadi sur le régime des sanctions instauré par la résolution 1269 (1999) », in E. Saulnier-Cassia (dir.), La lutte contre le terrorisme dans le droit et dans la jurisprudence de l’Union européenne, Mission de recherche Droit et Justice, Paris, LGDJ, 2014, 517 p., pp. 299-317.
  • « L’adoption de sanctions », in E. Lagrange, J.-M. Sorel (dir.), Droit des organisations internationales, Paris, LGDJ, 2013, 1197 p., pp. 832-858.
  • « Radioscopie des parties à l’instance devant la Cour internationale de Justice », in Voyages en l’honneur du Professeur Geneviève Koubi. Un droit à l’évasion…circulaire, Bruxelles, Bruylant, 2012, 345 p., pp. 111-125.
  • « Les organisations internationales et le Pacte Mondial », in L. Boisson de Chazournes, E. Mazuyer (dir.), Le Pacte Mondial des Nations Unies 10 ans après, Bruxelles, Bruylant, 2011, 206 p., pp. 33-51.
  • « Le difficile partage des eaux du Nil », AFDI, 2010, pp. 471-496.
  • « Le survol de l’espace aérien par un aéronef d’un Etat tiers peut-il engager la responsabilité de l’Etat survolé ? Réflexions à partir des vols secrets de la CIA », RRJ, 2010/2, pp. 929-950.
  • « Urgence et bonne administration de la justice internationale », Observateur des Nations Unies, 2009/2, vol. 27, pp. 143-177.
  • « La convention d’Aarhus devant le juge administratif », LPA, 6 août 2008, n° 157, pp. 4-9. « La désuétude en droit international public », RGDIP, 2007/3, pp. 609-642.
  • « Le sommet mondial de Tunis sur la société de l'information », AFDI, 2005, pp. 464-486.
  • « La coutume dans la jurisprudence de la Cour internationale de Justice en droit de la mer », Revue Juridique de l’Ouest, 2001/4, pp. 535-573.

Actes de colloques

  • « L’évolution de la soft law vers la hard law est-elle comparable en droit interne et en droit international ? », in P. Deumier, J.-M. Sorel (dir.), Regards croisés sur la soft law en droit interne, européen et international, Paris, Lextenso, 2017 (à paraître)
  • « Le Tribunal international du droit de la mer : bilan et perspectives », in G. Le Floch (dir.), Les vingt ans du Tribunal international du droit de la mer, Paris, Pedone (à paraître)
  • « L'identification du terrorisme au regard de l'Etat : approche de droit international », in F. Blanc, P. Bourdon (dir.), L'Etat et le terrorisme (à paraître).
  • « La Cour internationale de Justice et les autres juridictions internationales : concurrence ou complémentarité ? », in P.-Y. Monjal (dir.), La concurrence des juges en Europe. Le dialogue en question(s), Paris, Les actes de la Revue du droit de l’Union européenne — Éd. Clément-Juglar, 2017 (à paraître)
  • « L’enseignement des sciences criminelles au défi de la mondialisation. Quand l’enseignement du droit pénal rencontre l’enseignement du droit international », in L. Rousvoal (dir.), Les défis intellectuels de l’enseignement des sciences criminelles dans les facultés de droit, Rennes, PUR (à paraître)
  • « Les mesures provisoires devant la Cour européenne des droits de l’homme. Quelques remarques à partie de l’affaire Lambert », JCP A, 26 décembre 2016, n° 2239.
  • « Autonomie et influence entre les catégories internationales et européennes », in B. Bertrand (dir.), Les catégories juridiques du droit de l’Union européenne, Bruxelles, Bruylant, 442 p., 2016, pp. 63-91.
  • « Les lignes de démarcation à la lumière de la pratique contemporaine », in P. d’Argent (dir.), Droit des frontières internationales – The Law of International Borders, Journées franco-allemandes, Paris, Pedone, 2016, pp. 187-206.
  • « Responsibility for Human Rights Violations by International Organizations », in I. Ingravallo, R. Virzo (ed.), Evolutions in the Law of International Organizations, Leiden, Brill, 2015, 547 p., pp. 381-405.
  • « L’Etat en tant que nouveau prêteur : les fonds souverains », in G. Dufour, D. Pavot (dir.), La crise des dettes souveraines et le droit : approches croisées Canada-Europe, Montréal, LexisNexis, 2014, 485 p., pp. 49-69.
  • « OMC, protection diplomatique et endossement », in V. Tomkiewicz (dir.), Organisation mondiale du commerce et responsabilité, Paris, Pedone, 2014, 268 p., pp. 49-66.
  • « Les travaux de l’OCDE », in P. Bodeau-Livinec (dir.), Les fonds souverains : entre affirmation et dilution de l’Etat face à la mondialisation, Paris, Pedone, 2014, 160 p., pp. 73-87.
  • « L’efficacité des normes internationales : quelques remarques à propos des actes concertés non conventionnels » in P. Hammje, L. Janicot, S. Nadal (dir.), L’efficacité de l’acte normatif, Paris, LEJEP, 2013, 268 p., pp. 217-228.
  • « L’ONU : quel pouvoir de contrainte et de sanction ? », in M. Ailincai, S. Lavorel (dir.), Exploitation des ressources naturelles et protection des droits de l’homme, Paris, Pedone, 2013, 252 p., pp. 193-209.
  • « Instruments concertés non conventionnels et OMC » in V. Tomkiewicz (dir.), Les sources et les normes dans le droit de l’OMC, Paris, Pedone, 2012, 318 p., pp. 123-137.
  • « OMC et démembrements de l’Etat » in Th. Garcia, V. Tomkiewicz (dir.), L’OMC et les sujets de droit, Bruxelles, Bruylant, 2011, 309 p., pp. 47-77.
  • « Continuité et discontinuité en matière de succession des Etats aux traités », in G. Koubi, G. Le Floch, G. Guglielmi (dir.), La notion de continuité, des faits au droit, Paris, L’Harmattan, 2011, 330 p., pp. 197-215.
  • « Overflight Authorisation in Airspace and State Responsibility in the Framework of the Extraordinary ‘Rendition’s Program’», in M. Nowak, R. Schmidt (ed.), Extraordinary Renditions, Vienna, Neuer Wissenschaftlicher Verlag, 2010, 188 p., pp. 119-142.
  • « La contribution des Nations Unies à la lutte contre le financement du terrorisme » in J.-M. Sorel (dir.), La lutte contre le financement du terrorisme : perspectives transatlantique, Paris, Pedone, 2009, 213 p., pp. 9-42.
  • « Le principe de l’interdiction du recours à la force a-t-il encore valeur positive ? », Droit et cultures, 2009/1, pp. 49-76.

Chroniques de jurisprudence

  • « Chronique de jurisprudence de la Cour internationale de Justice (2016-2017) », JDI, 2017, pp. 1383-1463 (en collaboration avec A. Geslin)
  • « Procedural Developments at the International Criminal Court (2015) », LPICT, 2016, pp. 491-554 (en collaboration avec M. Lemey et L. Paiola).
  • « Chronique de jurisprudence de la Cour internationale de Justice (2015-2016) », JDI, 2016, pp. 1381-1439 (en collaboration avec A. Geslin).
  • « Procedural Developments at the International Criminal Court (2014) », LPICT, 2015, pp. 499-562 (en collaboration avec M. Lemey et L. Paiola).
  • « Chronique de jurisprudence de la Cour internationale de Justice (2014-2015) », JDI, 2015, pp. 1297-1333 (en collaboration avec A. Geslin).
  • « Procedural Developments at the International Criminal Court (2013) », LPICT, 2015, pp. 171-228 (en collaboration avec M. Lemey et L. Paiola).  
  • « Chronique de jurisprudence de la Cour internationale de Justice (2013-2014) », JDI, 2014, pp. 1283-1362 (en collaboration avec A. Geslin).
  • « Chronique de jurisprudence de la Cour internationale de Justice (2012-2013) », JDI, 2013, pp. 1339-1415 (en collaboration avec A. Geslin).
  • « Chronique de jurisprudence de la Cour internationale de Justice (2011-2012) », JDI, 2012, pp. 1523-1603 (en collaboration avec A. Geslin).
  • « Chronique de jurisprudence de la Cour internationale de Justice (2010-2011) », JDI, 2011, pp. 1089-1162 (en collaboration avec A. Geslin).
  • Obs. sous C.E., 11 décembre 2006, n° 279690, R.G.D.I.P., 2007/1, pp. 213-216.
  • Obs. sous Cass., civ. 1ère, 20 septembre 2006, R.G.D.I.P., 2006/4, pp. 971-972.
  • Obs. sous Cass., crim., 6 septembre 2006, R.G.D.I.P., 2006/4, pp. 968-970.
  • « La légalité du refus du préfet du Finistère de dresser un procès-verbal de contravention de grande voirie dans l’affaire de l’Erika », RGDIP, 2006/3, pp. 746-754.
  • « L’ordonnance portant création du “Contrat nouvelles embauches” jugée contraire à la convention 158 de l’OIT », RGDIP, 2006/3, pp. 739-746.
  • Commentaire des décisions 2005-524/525 DC du 13 octobre 2005, Engagements internationaux relatifs à la peine de mort, RGDIP, 2006/1, pp. 206-217.

Direction et codirection d’ouvrage

  • Les vingt ans du Tribunal international du droit de la mer, Paris, Pedone, 2018 (à paraître)
  • (En collaboration avec G. Koubi et G. Guglielmi), La notion de continuité : des faits au droit, Paris, L’Harmattan, 2011, 330 p.

Compte-rendu d’ouvrage

  • B. Bonnet, Repenser les rapports entre ordres juridiques, Paris, Lextenso, 2013 (JDI, 2014/1)

Actualisation

  • Actualisation des fascicules sur la Cour internationale de Justice in Jurisclasseur droit international, fasc. 215 (organe juridictionnel) et 217 (instance), décembre 2011.
  • Actualisation du fascicule Actes unilatéraux des organisations internationales in Jurisclasseur droit international, fasc. 14.

Organisation de colloques

  • « Les 20 ans du Tribunal international du droit de la mer », Université Rennes 1, 2-3 juin 2016
  • « Génocide : Les usages d’un concept », Université Rennes 1, 18 mars 2016 (en collaboration avec Bernard Bruneteau)
  • « Les référés en matière administrative : les 15 ans de la loi du 30 juin 2000 relative au référé devant les juridictions administratives », Université Rennes 1, 16 décembre 2015 (en collaboration avec Gweltaz Eveillard, Hélène Muscat et Jacques Petit)
  • « La continuité », Université de Cergy-Pontoise et Université de Paris 8, 12-13 février 2009 (en collaboration avec Geniève Koubi).

Travaux de recherche - 2007-2010

  • Participation au « Projet MARS » (Nouvelles menaces contre la paix : actions, règles et sécurité internationale) financé par l’Agence Nationale de la Recherche (A.N.R.) - En charge du fondement de l’intervention des organisations internationales

Communications orales lors de colloques à l'étranger

  • « La pêche, l’Union européenne et le Tribunal international du droit de la mer », in Retos de la política marítima integrada de la Unión europea en tiempos de incertidumbre jurídica internacional, Vigo, 15 et 16 juin 2017 (Espagne)
  • « L’interprétation de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer par la Cour internationale de Justice », in Les tribunaux internationaux et l’interprétation de la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer, Università degli Studi del Sannio, Benevento, 3-4 novembre 2016 (Italie)
  • « La représentation internationale de l'UE devant les juridictions internationales. Analyse à travers l’exemple du Tribunal international du droit de la mer », in La toma de decisiones en la UE : actores, expertos y organizaciones internacionales, Universidade da Coruña, 23 juin 2016 (Espagne).
  • « Etat de droit et Nations Unies », in L’Etat de droit : perspectives franco-libanaises, Université libanaise, Beyrouth, 4-5 juin 2015 (Liban).
  • « Les lignes de démarcation à la lumière de la pratique contemporaine », in Droit des frontières internationales – The Law of International Borders, Université catholique de Louvain, 14-15 novembre 2014 (Belgique).
  • « Le protocole 16 à la Convention européenne des droits de l'homme », in L’Etat de droit, Université de Sibiu, 5-6 juin 2014 (Roumanie).
  • « L’Etat en tant que nouveau prêteur : les fonds souverains », in La crise des dettes souveraines et le droit : approches croisées Canada-Europe, Université de Sherbrooke, Campus de Longueuil (Montreal), 10-11 juin 2013 (Canada).
  • « Violation des droits de l’homme et responsabilité des organisations internationales », in L’evoluzione del diritto delle organizzazioni internazioali, Università degli Studi del Sannio, Benevento, 18-19 juin 2012 (Italie)
  • « Survol de l’espace aérien et responsabilité de l’Etat survolé dans le cadre des “extraordinary renditions” », in Extraordinary renditions and the Protection of the Human Rights, Ludwig Boltzmann Institute of Human Rights, Vienne, 6-7 octobre 2008 (Autriche).

Communications orales lors de colloques en France

  • « L’UE en tant qu’acteur maritime sur la scène internationale », in L’Union européenne et la mer. Soixante ans après les traités de Rome, Université de Bretagne Occidentale, 23 et 24 novembre 2017.
  • « La rédaction et la délibération des décisions de la Cour internationale de Justice », in Comment s’écrit le droit international ? Délibération et rédaction des décisions de justice internationales, Ecole normale supérieure, 10 novembre 2017.
  • « La mainlevée des navires », in L’exécution des décisions juridictionnelles internationales, Université Panthéon-Assas, 20-21 octobre 2016.
  • Table ronde « L'identification du terrorisme au regard de l'Etat (approche juridique) », in L'Etat et le terrorisme, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 27-28 juin 2016.
  • « Réflexions autour de l’affaire Lambert : les mesures provisoires devant la CEDH », in Les 15 ans de la loi du 30 juin 2000 relative au référé devant les juridictions administratives, Université de Rennes 1, 16 décembre 2015.
  • « La concurrence entre la Cour internationale de Justice et les autres juridictions internationales », in La concurrence des juges en Europe, Université de Tours, 25-27 novembre 2015.
  • « La performance des juridictions internationales », in La performance, Université de Rennes 1, 16-17 septembre 2015.
  • « L’enseignement des sciences criminelles au défi de la mondialisation », in Les défis intellectuels de l’enseignement des sciences criminelles dans les Facultés de droit, Université de Rennes 1, 26 juin 2015.
  • « Autonomie et influence entre les catégories internationales et européennes », in Les catégories juridiques du droit de l’Union européenne, Université de Rennes 1, 11-12 décembre 2014.
  • « L’OIAC et le démantèlement de l’arsenal chimique syrien », in La communauté internationale et la Syrie, Université de Rennes 1, 8 avril 2014.
  • « Les actes unilatéraux verbaux », in La parole en droit public, Université Rennes 1, 24-25 octobre 2013.
  • « L’efficacité des normes internationales » in L’efficacité de l’acte normatif, Université de Cergy-Pontoise, Cergy-Pontoise, 8 décembre 2011.
  • « Les travaux de l’OCDE », in Les fonds souverains : entre affirmation et dilution de l’Etat face à la mondialisation, Université Paris 8, Saint-Denis, 2 décembre 2011.
  • « L’ONU : quel pouvoir de contrainte et de sanction ? », in Exploitation des ressources naturelles et protection des droits de l’homme, Université Grenoble II, Grenoble, 6-7 octobre 2011.
  • « OMC, protection diplomatique et endossement », in Organisation mondiale du commerce et responsabilité internationale, Université Nice – Sophia Antipolis/Institut du droit de la paix et du développement, Nice, 23-24 juin 2011.
  • « Instruments concertés non conventionnels et OMC » in Les sources et les normes dans le droit de l’OMC, Université Nice – Sophia Antipolis/Institut du droit de la paix et du développement, Nice, 24-25 juin 2010.
  • « La responsabilité des cocontractants des entreprises militaires et de sécurité privées dans l’ordre juridique international », in Les entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde contemporain, Université d’Auvergne, Clermont-Ferrand, 4 et 5 mars 2010.
  • « O.M.C. et démembrements de l’Etat », in L’O.M.C. et les sujets de droit, Université Nice – Sophia Antipolis/Institut du droit de la paix et du développement, Nice, 25-26 juin 2009.
  • « La continuité des traités », in La continuité, Colloque organisé par le C.E.R.:F.D.P. et le F.D.:P.C.E., Université de Cergy-Pontoise et Université de Paris 8, Cergy-Pontoise/Saint Denis, 12-13 février 2009.
  • « La contribution des Nations Unies à la lutte contre le financement du terrorisme » in La lutte contre le financement du terrorisme : perspective transatlantique, Journée d’étude organisée par le CERDIN, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Paris, 7 novembre 2008.
  • « Le principe de l’interdiction du recours à la force a-t-il encore valeur positive ? », in Interdit(s), Interdiction(s),  Colloque organisé par le C.E.R.:F.D.P., Université de Cergy-Pontoise, Cergy-Pontoise, 21-22 février 2008.