Jean-François Inserguet

Maître de conférences - Université Rennes 2

  1. Axe de recherche
  2. Thématique de recherche
  3. Ouvrages
  4. Ouvrages ou articles de vulgarisation
  5. Articles
  6. Communications
  7. Autres formes de production

Axe de recherche

Urbanisme, aménagement et environnement

Thématique de recherche

Droit de l'urbanisme

Ouvrages

  • Etude «Régime transitoire : le plan d’occupation des sols valant plan local d’urbanisme (le POS/PLU)», Jurisclasseur Collectivités territoriales, 2010.
  • Droit de l’urbanisme, dictionnaire pratique (dir. Y. Jegouzo), ed. Le Moniteur, 2ème ed., 2013. Rédaction d’une cinquantaine de rubriques relatives au domaine public, à l’urbanisme commercial, au contentieux, aux régimes de responsabilités).
  • Etude «Plan local d’urbanisme: effets», Jurisclasseur Collectivités territoriales, 2013
  • La dimension juridique de l’écriture du plan local d’urbanisme (dir. H. Jacquot), Les cahiers du GRIDAUH n°23, La Documentation française, 2012. Rédaction des fiches relatives aux problèmes généraux d’écriture, au rapport de présentation, au zonage, aux articles 1 à 4 du règlement.
  • Le Grenelle II commenté, éditions du Moniteur, mai 2011 (dir. Y. Jégouzo) : rubriques « planification stratégique et opérations de l’Etat » et « documents de planification spécifiques à certains territoires ».

Ouvrages ou articles de vulgarisation

  • "Chicago : verticalité, étalement, ségrégation » (collab.), Place publique Rennes, n°31
  • « Hong Kong, dense, verticale et fluide » (collab.), Place publique Rennes n°24

Articles

  •  « Projets et contentieux : la sécurisation en marche ? » (avec V. Inserguet-Brisset), Place Publique, n° 35, mai 2015.
  • « Les nouvelles procédures de gestion des plans locaux d'urbanisme », in "Du Grenelle 2 à l'urbanisme de projet", Complément Urbanisme Aménagement, ed. du Moniteur, juin 2012
  • « L’urbanisme à la campagne ou la difficile conciliation entre citadins et agriculture », note sous CE 31 mars 2010, Commune de Chateauneuf-du-Rhône, AJDA 2010, p1385.
  • Responsable de la rubrique « Généralités : institutions, aménagement du territoire, habitat et politique de la ville, contentieux spécial de l’urbanisme », Revue « Complément Aménagement », 4 numéros par an, éditions du Moniteur, depuis 2010.
  • « Loi sur le Grand Paris : des procédures exceptionnelles… », Construction et urbanisme, juillet 2010.
  • « La constructibilité des zones naturelles et forestières », Complément-Urbanisme Aménagement, n°2, 2010, ed. du Moniteur.

Communications

  • Communications (sans publication)

    • « Le droit de préemption sur les fonds de commerce : une mise en place difficile », Journée d’études « L’actualité du droit foncier », Faculté de droit et de science politique de Rennes 1er juin 2010 (GRIDAUH/LEDP). Coordinateur de cette journée.
    • « Construire en hauteur: aspects juridiques », Espace-débat Institut d’aménagement et d’urbanisme de Rennes, "Et si on prenait de la hauteur", 1er février 2013.
    • « Densification et documents d’urbanisme », Séminaire ESO Rennes, 20 janvier 2014
    • « PLU et densité »,  colloque « ALUR et autres réformes : quelles  perspectives pour le droit de l’urbanisme ? », Université Rennes 1, IDPSP, 21 octobre 2014
  • Communications (publiées)
    •  « La performance énergétique des bâtiments dans les documents du PLU : un dispositif à parfaire », colloque La performance énergétique des bâtiments et le PLU, Faculté de droit de Besançon, 5 février 2014, actes à paraître.
    • Développement durable et droit de l'urbanisme: des outils plus performants depuis la loi "Grenelle 2" ?, in "Habitat social, habitat durable ?" (dir. S. Gaudin et P. Harismendy), 2012.

Autres formes de production

  • Brevets, rapports de fin de contrat, ouvrages, rapports d’expertise, bases de données, traductions, comptes rendus d’ouvrages, guides techniques, …
  • Participation à la rédaction de l’atlas de l’environnement du Morbihan, 2010.
  • Participation (en cours) au séminaire « L’écriture des PLU » (depuis 2007), organisé par le GRIDAUH en partenariat avec le Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement durables. A ce titre, rapporteur sur le thème du rapport de présentation (séance du 6 janvier 2010). Rédaction des fiches correspondantes sur le site internet du GRIDAUH. Préparation des réponses aux questions posées par les praticiens