Jean-François Inserguet

Maître de conférences - Université Rennes 2

Axe de recherche

Urbanisme, aménagement et environnement

Thématique de recherche

Droit de l'urbanisme

Ouvrages

  • Etude «Régime transitoire : le plan d’occupation des sols valant plan local d’urbanisme (le POS/PLU)», Jurisclasseur Collectivités territoriales, 2010.
  • Droit de l’urbanisme, dictionnaire pratique (dir. Y. Jegouzo), ed. Le Moniteur, 2ème ed., 2013. Rédaction d’une cinquantaine de rubriques relatives au domaine public, à l’urbanisme commercial, au contentieux, aux régimes de responsabilités).
  • Etude «Plan local d’urbanisme: effets», Jurisclasseur Collectivités territoriales, 2013
  • La dimension juridique de l’écriture du plan local d’urbanisme (dir. H. Jacquot), Les cahiers du GRIDAUH n°23, La Documentation française, 2012. Rédaction des fiches relatives aux problèmes généraux d’écriture, au rapport de présentation, au zonage, aux articles 1 à 4 du règlement.
  • Le Grenelle II commenté, éditions du Moniteur, mai 2011 (dir. Y. Jégouzo) : rubriques « planification stratégique et opérations de l’Etat » et « documents de planification spécifiques à certains territoires ».

Ouvrages ou articles de vulgarisation

  • "Chicago : verticalité, étalement, ségrégation » (collab.), Place publique Rennes, n°31
  • « Hong Kong, dense, verticale et fluide » (collab.), Place publique Rennes n°24

Articles

  • « Projets et contentieux : la sécurisation en marche ? » (avec V. Inserguet-Brisset), Place Publique, n° 35, mai 2015.
  • « Les nouvelles procédures de gestion des plans locaux d'urbanisme », in "Du Grenelle 2 à l'urbanisme de projet", Complément Urbanisme Aménagement, ed. du Moniteur, juin 2012
  • « L’urbanisme à la campagne ou la difficile conciliation entre citadins et agriculture », note sous CE 31 mars 2010, Commune de Chateauneuf-du-Rhône, AJDA 2010, p1385.
  • Responsable de la rubrique « Généralités : institutions, aménagement du territoire, habitat et politique de la ville, contentieux spécial de l’urbanisme », Revue « Complément Aménagement », 4 numéros par an, éditions du Moniteur, depuis 2010.
  • « Loi sur le Grand Paris : des procédures exceptionnelles… », Construction et urbanisme, juillet 2010.
  • « La constructibilité des zones naturelles et forestières », Complément-Urbanisme Aménagement, n°2, 2010, ed. du Moniteur.

Communications

  • Communications (sans publication)
    • « Le droit de préemption sur les fonds de commerce : une mise en place difficile », Journée d’études « L’actualité du droit foncier », Faculté de droit et de science politique de Rennes 1er juin 2010 (GRIDAUH/LEDP). Coordinateur de cette journée.
    • « Construire en hauteur: aspects juridiques », Espace-débat Institut d’aménagement et d’urbanisme de Rennes, "Et si on prenait de la hauteur", 1er février 2013.
    • « Densification et documents d’urbanisme », Séminaire ESO Rennes, 20 janvier 2014
    • « PLU et densité », colloque « ALUR et autres réformes : quelles perspectives pour le droit de l’urbanisme ? », Université Rennes 1, IDPSP, 21 octobre 2014
  • Communications (publiées)
    • « La performance énergétique des bâtiments dans les documents du PLU : un dispositif à parfaire », colloque La performance énergétique des bâtiments et le PLU, Faculté de droit de Besançon, 5 février 2014, actes à paraître.
    • Développement durable et droit de l'urbanisme: des outils plus performants depuis la loi "Grenelle 2" ?, in "Habitat social, habitat durable ?" (dir. S. Gaudin et P. Harismendy), 2012.

Autres formes de production

  • Brevets, rapports de fin de contrat, ouvrages, rapports d’expertise, bases de données, traductions, comptes rendus d’ouvrages, guides techniques, …
  • Participation à la rédaction de l’atlas de l’environnement du Morbihan, 2010.
  • Participation (en cours) au séminaire « L’écriture des PLU » (depuis 2007), organisé par le GRIDAUH en partenariat avec le Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement durables. A ce titre, rapporteur sur le thème du rapport de présentation (séance du 6 janvier 2010). Rédaction des fiches correspondantes sur le site internet du GRIDAUH. Préparation des réponses aux questions posées par les praticiens