Thibaut Fleury Graff

Professeur de droit public - Co-responsable du M2 "Affaires internationales au local"

  1. Axes de recherche
  2. Thématiques de recherche
  3. Ouvrages
  4. Principaux articles et commentaires
  5. Principales communications
  6. Organisation de manifestations scientifiques
  7. Publications dans la presse généraliste et spécialisée
  8. Consultations / Expertises

Axes de recherche

  • Droits et libertés fondamentaux
  • Mutations de l'Etat et théories de la démocratie

Thématiques de recherche

  • Droit international public général
  • Philosophie, théorie et histoire du droit international public (territoire, extraterritorialité, frontières)
  • Droit de la nationalité et des étrangers
  • Droit de l'asile et des migrations
  • Droit constitutionnel et philosophie politique

Liste des publications HAL

Ouvrages

  • Droit de l'asile (avec A. Marie), Paris, PUF 2018 (à paraître)
  • Manuel de droit international public (2), Paris, PUF 2016, 272 p.
  • La fin du droit ? (co-dir. avec N. Wolff et A. Zaradny), Paris, Mare & Martin 2016, 294 p.
  • Etat et territoire en droit international. L’exemple de la construction du territoire des Etats-Unis (1789 – 1914), Préface D. Alland, Paris, Pedone 2013, xiii-533 p.

Principaux articles et commentaires

  • « Le droit des gens dans la pensée de Jean-Jacques Rousseau », in S. Rials (dir.), Annales droit-histoire-philosophie-procès, Paris, Institut Michel Villey / Duchemin 2006, pp. 295 – 335 ;
  • « L’application du droit communautaire par le Royaume-Uni et la République d’Irlande », Chronique sous la direction d’E. Saulnier-Cassia, Revue Trimestrielle de Droit Européen, Avril-Juin 2009, pp. 361 sq. ;
  • La question du territoire aux Etats-Unis de 1789 à 1914. Apports pour la construction du droit international, thèse sous la direction du Pr. Denis Alland, Paris, Université Panthéon-Assas (Paris 2), Juin 2011, 648 p. ;
  • « Répartition des compétences et urgence à statuer en matière de surveillance électronique mobile. Note sous l’arrêt Conseil d’Etat, 26 octobre 2011, Jean-Jacques B. », Droit Administratif n°1 (Janvier 2012), Commentaire n°9, pp. 54 – 56 ;
  • « Horaires des halles et marchés et liberté de religion. Note sous l’arrêt Conseil d’Etat, 23 décembre 2011, Gilles A. et autres », Droit Administratif n°3 (Mars 2012), Commentaire n°29, pp. 45 – 47 ;
  • « La liberté contractuelle des personnes publiques. Questions critiques à l’aune de quelques décisions récentes », Revue Française de Droit Administratif, n°2/2012, pp. 231 – 240 ;
  • « Recension de l’ouvrage de C. Leben, The advancement of international law, Hart Publishing 2010 », Revue Québecoise de Droit International, n°23/2 (2012), pp. 257 – 260 (en anglais) ;
  • « Recension de l’ouvrage de S. Sur, International Law, Security, Power and Justice. Essays on International Law and Relations, Hart Publishing 2010 », Revue Québecoise de Droit International, n°23/2 (2012), pp. 261 – 264 (en anglais) ;
  • « Confirmation des critères et de la condition d’effet direct des traités internationaux. Note sous l’arrêt Conseil d’Etat, 11 avril 2012, GISTI et autres », Droit Administratif n°8, Août 2012, Commentaire n°76, pp. 42 – 45 ;
  • « L’ordonnance de la CIJ dans l’Affaire relative à certaines activités menées par le Nicaragua dans la région frontalière (Costa Rica c. Nicaragua) (mesures conservatoires) », Annuaire Français de Droit International 2011, n°LVII, Paris, CNRS Editions 2012, pp.165-182 ;
  • « Recension de l’ouvrage de E. Jouannet, Le droit international libéral-providence. Une histoire du droit international, Bruxelles, Bruylant 2011 », Journal d’Histoire du Droit International, vol. 14 (2012), pp. 331 – 337 ;
  • « La reconnaissance de l’Etat par les cours de justice. Note sous l’arrêt Cour d’Appel de Paris, 30 mars 2011, Strategic Technologies c. Procurement Bureau of the Republic of China Ministry of National Defence », Revue Générale de Droit International Public n°4/2012,    pp. 922 – 927 ;
  • « L’impossible réouverture d’une procédure ayant violé la Convention EDH. Note sous l’arrêt Conseil d’Etat, 4 octobre 2012, M. Gilbert B. », Revue Générale de Droit International Public, n°1/2013, pp. 164 – 170 ;
  • « Les principes du droit international public face à la menace nucléaire », in O. Guézou, S. Manson (dir.), Droit public et nucléaire, Bruxelles, Bruylant 2013, pp. 121 – 130 ;
  • Etat et territoire en droit international. L’exemple de la construction du territoire des Etats-Unis (1789 – 1914), Préface D. Alland, Paris, Pedone 2013 (Coll. « Publication de la Revue Générale de Droit International Public »), xiii-533 p. ;
  • « Retour sur un classique : H. Wheaton, Elements of International Law », Revue Générale de Droit International Public, n°3/2013, pp. 763 – 767 ;
  • « Le Conseil Constitutionnel, la CJUE et la QPC : note sous la décision du Conseil Constitutionnel du 4 avril 2012 », Revue Générale de Droit International Public n°3/2013, pp. 735 – 741 ;
  • « L’arrêt Kiobel v. Royal Dutch Petroleum Co. de la Cour Suprême des Etats-Unis du 18 avril 2013 : présomption de territorialité de la compétence juridictionnelle nationale en matière de violation du droit international », Annuaire Français de Droit International vol. LIX (2013), pp. 17-42 ;
  • « Droit d’intervention et révolutions. Les enseignements de la Sainte-Alliance », Droits. Revue française de théorie, philosophie et culture juridiques n°56 (2014), pp. 111-128 ;
  •  « Recension de l’ouvrage de R. Kolb, Esquisse d’un droit international public des anciennes cultures extra européennes », Journal of the History of International Law, vol. 17, n°2 (2015), pp. 291-294 ;
  • « Territoire et droit international », Civitas Europa n°35 (2015), pp. 41-53 ; 
  • « Gouverner sans souveraineté, régner par la puissance : l’empire Comanche, un cas impérial méconnu », Jus politicum n°14 (Juin 2015), pp. 1 – 10 ;
  • « La fin de l’Etat du point de vue du droit international », in T. Fleury Graff, N. Wolff, A. Zaradny (dir.), La fin du droit ? Actes du colloque des 5 et 6 décembre 2013, Paris, Mare & Martin 2016, pp. 161-173 ;
  • « La réforme du droit d’asile », co-dir. avec J. Petit et G. Le Strat, RTDE Janv.-Mars 2016, pp. 1-210 ;
  • « Les limites de la renonciation par l’Etat à son immunité d’exécution » (avec D. Alland), Journal du Droit International (Clunet), n°1/2016, pp. 263-291 ;
  • « Accord avec les FARC et supervision de son volet désarmement par l'ONU », RGDIP n°2/2016, pp. 370-371 ;
  • « Le droit et la pratique américaines des immunités face à l’indemnisation des victimes de la Shoah. A propos de la loi du 24 juillet 2015 autorisant l’approbation de l’accord entre la France et les Etats-Unis sur l’indmenisation de certaines victimes de la Shoah », AFDI n°LXI (2016), pp. 3-23 ;
  • « Traités de libre-échange et territoires occupés. A propos de l’arrêt TPIUE, 10  décembre 2015, Front Polisario c. Conseil », RGDIP n°2/2016, pp. 263-291 ;
  • « Aspects internationaux originaux dde l'accord avec les FARC (suite) », RGDIP n°4/2016, pp. 801-803 ; 
  • « Vote d'une loi privant de leur immunité les Etats soupçonnés de soutenir le terrorisme », RGDIP n°4/2016, pp. 808-811 ; 
  • « Opposition de la tribu des Standing Rock Sioux à la construction d'un oléoduc », RGDIP n°1/2017, pp. 107-109 ; 
  • « De la Nation à l’Etat territorial. Retours sur l’évolution doctrinale et pratique des sujets du droit international », Civitas Europa  n°38 (2017), pp. 7-22 ;
  • « Vers une extension de la protection internationale des étrangers en provenance d’une zone de guerre », AJDA n°2017, p. 1429 ;
  • « La protection douanière. Considérations sur l’OMC », Droits n°64 (2017), pp. 97-114 ;
  • « Détermination et délimitation du domaine de validité territoriale de l’ordre juridique étatique. Aperçu de la théorie kelsénienne de l’espace », Grandes pages du droit international, Paris, Pedone 2018, pp.97-110 ; 
  • « L’Union européenne et le Sahara occidental », Annuaire français de relations internationales 2018, pp. 503-515 ;
  • « Impérialisme et commerce. Le cas de la Compagnie des Indes », Droits n°66 (2018), à paraître ;
  • « La solidarité européenne à l’épreuve de l’ ‘’afflux massif’’ », Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 13 et 14 avril 2017, Paris, Pedone 2018 (à paraître) ;
  • « La ''preuve numérique'' dans le contentieux de l’asile », Réfugiés & Numérique, Rennes, Presses Universitaires de Rennes 2018 (à paraître) ;

Principales communications

  • A l’étranger

    • « United States’ contribution to the construction of International Law », communication au JSD Forum, New York University School of Law, 9 Mars 2009 ;
    • « States, Territories, Nations, Government : the early United States as a case study for pluralism », communicatio au SIASSI Seminar on Federalism, Michigan University Law School, 20 août 2010 ;
    • « Right to property under Art. 1 of Prot. 1 to the ECHR », Seminar « Train the trainee », National Institute for Justice, Sofia (Bulgarie), 21-22 Mai 2014 ;
    • « Freedom of Assembly according to Article 11 of the ECHR », Seminar « Train the Trainee », National Institute for Justice, Sofia (Bulgarie), 17 juin 2014 ;
    • « Petits arrangements avec la territorialité : le territoire dans la jurisprudence récente des cours internationales et régionales », Journées Franco-Allemandes de la SFDI « Droit des frontières internationales », 13-15 Novembre 2014, Louvain-la-Neuve (Belgique) ;
    • « Freedom of movement and Human rights of aliens under the ECHR », National Institute for Justice, Blagoevgrad (Bulgarie),  3 juin 2015 ; 
  • En France

    • « Droit d’intervention et révolutions en droit international public. Les enseignements de la Sainte-Alliance », communication lors de la 4e journée sur l’ingérence de l’Institut DOGMA (Paris 2 – Institut Universitaire de France), Université Panthéon-Assas, 6 juillet 2012 ;
    • « Internationalisation du droit et instrumentalisation du peuple », communication lors de la journée d’études autour du thème « Au nom du Peuple », Universités de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines et Cergy-Pontoise, 24 avril 2013 ;
    • « La fin de l’Etat du point de vue du droit international », communication lors du colloque consacré à « La fin du droit », Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, 5 Décembre 2013 ;
    • « La territorialité à l’épreuve des activités transnationales, Problématique générale », communication lors du colloque "La France et la condition internationale des personnes et des biens", du 12 décembre 2014, Université Paris 2 Panthéon-Assas.
    • « La protection des libertés par le juge international », intervention lors de la journée d’étude « La protection des libertés. La guerre des juges aura bien lieu », Université Rennes 1, 3 avril 2015 ;
    • « Le territoire comme élément constitutif de l’Union européenne. Le point de vue de l’internationaliste », intervention lors de la journée d’études « Les éléments constitutifs de l’Union européenne », Université Paris X, 24 avril 2015 ;
    • « La naissance de l’Etat en droit international », intervention lors du colloque « Nations sans Etats », Université de Lorraine, 22-23 octobre 2015 ;
    • « Qu’est-ce que la neutralité ? », conclusions du colloque « La neutralité », Université François Rabelais de Tours, 13-14 octobre 2016 ;
    • « La conception kelsénienne de l’espace », intervention lors de la Journée d’Etudes « Les grandes pages du droit international : l’espace », Institut des Hautes Etudes Internationales de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, 17 février 2017 ; 
    • « La solidarité européenne à l’épreuve de l’ ‘’afflux massif’’ », intervention lors du colloque « Le droit de l’asile en situation d’afflux massif », Université d’Auvergne, 13-14 avril 2017 ;
    • « Impérialisme et commerce. Le cas de la Compagnie des Indes », intervention lors de la quatrième journée d’études sur « L’impérialisme » de l’Institut DOGMA, Université Paris 2 Panthéon-Assas, 22 septembre 2017 ;
    • « La preuve numérique dans la contentieux de l’asile : le regard du juge de l’asile », intervention lors de la journée d’études « Réfugiés & Numériques », Université Rennes 1, 29 septembre 2017 ;
    • « Le territoire, un espace de souveraineté », intervention lors du colloque « Espaces & Territoires » de l’IDETCOM de l’Université Toulouse Capitole, 5-6 octobre 2017 ;
    • « Loi "Asile et immigration" : le "en même temps" à l'épreuve », intervention lors du "Rendez-vous des politistes", Université Paris 2 Panthéon-Assas, 8 mars 2018 ;
    • « Comment protéger les personnes en provenance d'une zone de guerre ? »,  intervention lors de la conférence "La protection des réfugiés est-elle encore adaptée au monde contemporain ?", AEDP, Université Rennes 1, 14 mars 2018 ;
    • « Santé et migrations internationales », intervention lors du Colloque annuel de la Société française de droit international "Santé et droit international", Université Rennes 1, 1er juin 2018 ;
    • « Les diverses dimensions de la ville durable en droit international », intervention lors du colloque "Villes, développement durable et droit international", Hôtel de Ville de Paris, 11 juin 2018 ;

Organisation de manifestations scientifiques

  • "La fin du droit ?" Colloque organisé les 5 et 6 décembre 2013 à l'Université de Versailles St Quentin avec N. Wolff et A. Zaradny ;
  • "La réforme du droit de l'asile", Colloque organisé le 9 octobre 2015 à l'Université de Rennes 1 avec J. Petit et G. Le Strat ;
  • "Droit international et santé", Colloque annuel de la SFDI organisé à l'Université de Rennes 1 avec G. Le Floch les 31 mai et 1er juin 2018 ;

Publications dans la presse généraliste et spécialisée

Consultations / Expertises

  • Expert scientifique auprès de la Maison des sciences de l'Homme et de la Fédération nationale de la recherche scientifique (Belgique)
  • Consultant pour le Haut commissariat des Nations unies pour les Réfugiés (UNHCR)
  • Consultant pour la Direction « Droits de l’Homme et Etat de Droit » du Conseil de l’Europe (2011-2014)
  • Collaborateur extérieur auprès de cabinets d’avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation (2011-2012)