Thibaut Fleury-Graff

Professeur - Université Rennes 1 - Co-Responsable : M2 Science politique, Parcours Affaires internationales au local. Coopération et échanges internationaux

  1. Axes de recherche
  2. Thématiques de recherche
  3. Ouvrage
  4. Articles
  5. Commentaires
  6. Communications
  7. Divers

Axes de recherche

  • Droits et libertés fondamentaux
  • Mutations de l'Etat et théories de la démocratie

Thématiques de recherche

  • Droit international public
  • Droit constitutionnel
  • Philosophie et théorie du droit

Ouvrage

Etat et territoire en droit international. L’exemple de la construction du territoire des Etats-Unis (1789 – 1914), Préface D. Alland, Paris, Pedone 2013, xiii-533 p.

Articles

  • « Le droit des gens dans la pensée de Jean-Jacques Rousseau », in S. Rials (dir.), Annales droit-histoire-philosophie-procès, Paris, Institut Michel Villey / Duchemin 2006, pp. 295 – 335 ;
  • « La liberté contractuelle des personnes publiques. Questions critiques à l’aune de quelques décisions récentes », Revue Française de Droit Administratif, n°2/2012, pp. 231 – 240 ;
  • « Les principes du droit international public face à la menace nucléaire », in O. Guézou, S. Manson (dir.), Droit public et nucléaire, Bruxelles, Bruylant 2013, pp. 121 – 130 ;
  • « Droit d’intervention et révolutions. Les enseignements de la Sainte-Alliance », Droits. Revue française de théorie, philosophie et culture juridiques n°57, 20 p. (rédigé, à paraître en 2013) ;
  • « La fin de l’Etat du point de vue du droit international », in La fin du droit ? Paris, Mare & Martin 2015 (à paraître) ;
  • « Aux frontières du concept d’Empire : le cas amérindien »,  Droit & Philosophie, Paris 2015 (à paraître)

Commentaires

  • « L’application du droit communautaire par le Royaume-Uni et la République d’Irlande », Chronique sous la direction d’E. Saulnier-Cassia, Revue Trimestrielle de Droit Européen, Avril-Juin 2009, pp. 361 sq. ;
  • « Répartition des compétences et urgence à statuer en matière de surveillance électronique mobile. Note sous l’arrêt Conseil d’Etat, 26 octobre 2011, Jean-Jacques B. », Droit Administratif n°1 (Janvier 2012), Commentaire n°9, pp. 54 – 56 ;
  • « Horaires des halles et marchés et liberté de religion. Note sous l’arrêt Conseil d’Etat, 23 décembre 2011, Gilles A. et autres », Droit Administratif n°3 (Mars 2012), Commentaire n°29, pp. 45 – 47 ;
  • « Confirmation des critères et de la condition d’effet direct des traités internationaux. Note sous l’arrêt Conseil d’Etat, 11 avril 2012, GISTI et autres », Droit Administratif n°8, Août 2012, Commentaire n°76, pp. 42 – 45 ;
  • « L’ordonnance de la CIJ dans l’Affaire relative à certaines activités menées par le Nicaragua dans la région frontalière (Costa Rica c. Nicaragua) (mesures conservatoires) », Annuaire Français de Droit International 2011, n°LVII, Paris, CNRS Editions 2012, pp.165-182 ;
  • « La reconnaissance de l’Etat par les cours de justice. Note sous l’arrêt Cour d’Appel de Paris, 30 mars 2011, Strategic Technologies c. Procurement Bureau of the Republic of China Ministry of National Defence », Revue Générale de Droit International Public n°4/2012,    pp. 922 – 927 ;
  • « L’impossible réouverture d’une procédure ayant violé la Convention EDH. Note sous l’arrêt Conseil d’Etat, 4 octobre 2012, M. Gilbert B. », Revue Générale de Droit International Public, n°1/2013, pp. 164 – 170 ;
  • « Le Conseil Constitutionnel, la CJUE et la QPC : note sous la décision du Conseil Constitutionnel du 4 avril 2012 », Revue Générale de Droit International Public n°3/2013 ;
  • « L’arrêt de la Cour Suprême des Etats-Unis du 17 avril 2013, ‘’Kiobel et al. v. Dutch Petroleum Co. et al.’’ : Présomption contre l’extraterritorialité de la compétence juridictionnelle nationale en matière de violations du droit international », Annuaire Français de Droit International 2013 (à paraître)

Communications

  • A l’étranger

    • « United States’ contribution to the construction of International Law », communication (en anglais) au JSD Forum, New York University School of Law, 9 Mars 2009 ;
    • « States, Territories, Nations, Government : the early United States as a case study for pluralism », communication (en anglais) au SIASSI Seminar on Federalism, Michigan University Law School, 20 août 2010 ;
    • « Right to property under Art. 1 of Prot. 1 to the ECHR », Seminar « Train the trainee », National Institute for Justice, Sofia (Bulgaria), 21-22 Mai 2014 ;
    • « Freedom of Assembly according to Article 11 of the ECHR », Seminar « Train the Trainee », National Institute for Justice, Sofia (Bulgaria), 17 juin 2014 ;
    • « Petits arrangements avec la territorialité : le territoire dans la jurisprudence récente des cours internationales et régionales », Journées Franco-Allemandes de la SFDI « Droit des frontières internationales », 13-15 Novembre 2014, Louvain-la-Neuve (Belgique)
  • En France

    • « Droit d’intervention et révolutions en droit international public. Les enseignements de la Sainte-Alliance », communication lors de la 4e journée sur l’ingérence de l’Institut DOGMA (Paris 2 – Institut Universitaire de France), Université Panthéon-Assas, 6 juillet 2012 ;
    • « Internationalisation du droit et instrumentalisation du peuple », communication lors de la journée d’études autour du thème « Au nom du Peuple », Universités de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines et Cergy-Pontoise, 24 avril 2013 ;
    • « La fin de l’Etat du point de vue du droit international », communication lors du colloque consacré à « La fin du droit », Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, 5 Décembre 2013 ;
    • « La territorialité à l’épreuve des activités transnationales, Problématique générale », communication lors du colloque "La France et la condition internationale des personnes et des biens", du 12 décembre 2014, Université Paris 2 Panthéon-Assas.
    • "Le contenu de la réforme (II) : les droits sociaux des demandeurs" in Colloque "Droit d'Asile - La réforme en débats", Rennes 9 octobre 2015

Divers

  • Missions de consultations pour la Direction « Droits de l’Homme et Etat de Droit » du Conseil de l’Europe (depuis 2011) et pour le Haut-Commissariat des Nations-Unies pour les Réfugiés (depuis 2014) ;
  • Collaborateur extérieur auprès de cabinets d’avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation (2011-2012