Véronique Inserguet-Brisset

Maître de conférences HDR - Université Rennes 1 - Responsable : M2 Juriste en droit de l’urbanisme et de l’aménagement

  1. Axe de recherche
  2. Thématique de recherche
  3. Ouvrages
  4. Articles
  5. Etudes et fascicules
  6. Communications, journées d’études, colloques

Axe de recherche

Urbanisme, aménagement et environnement

Thématique de recherche

  • Droit public
  • Droit de l'environnement
  • Droit de l'urbanisme

Liste des publications

Ouvrages

  • Propriété publique et environnement. Prix de thèse décerné par l’Association Française de Droit de l’Urbanisme et la Société  Française pour le Droit de l’Environnement, mai 1992. Bibliothèque de droit de l’urbanisme et de l’environnement, Tome 1er, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1994, 315 pages, avant-propos Mme J.Morand-Deviller et M.G.Martin ; préface M.M.Prieur.
  • Manuel de Droit de l’environnement, Presses universitaires de Rennes, septembrex 2005, 292 pages
  • Dictionnaire de droit administratif. Collection Cursus, série Droit et science politique, Armand Colin, Sous la direction de Mme le Professeur A. VAN LANG, en collaboration avec Mme le Professeur G. GONDOUIN. Rédaction de 137 définitions identifiées par le nom de l’auteur depuis l’édition initiale en 1997. 6e éd.2012

Articles

  • En droit de l’environnement

    • L’appropriation publique comme ultime recours dans la protection de l’environnement, commentaire du jugement du tribunal administratif de Rennes, 5 mars 1992, M. Richepin.  Rev. jur. env. 1992, p 262.267 ;
    • Le bilan coût-avantages et la protection de l’environnement, la jurisprudence du Conseil d’Etat en matière d’expropriation en 1990 et 1991. Les Petites Affiches, 8 mars 1993, p 4.8 ;
    • Golfs et environnement.Droit et Ville 1994, n° 37, p 237.259 ;
    • Les directives «  paysages », des normes qui restent à définir...Commentaire du décret 94.283 du 11 avril 1994 relatif aux directives de protection et de mise en valeur des paysages. Les Petites Affiches n°144, 2 décembre 1994, p 4.7 ;
    • L’appropriation publique, instrument autonome de protection de l’environnement, commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat du 12 avril 1995, Conservatoire de l’Espace Littoral et des Rivages Lacustres. Rev. jur. env. 1995, n° 3 p 480.488
    • Le renforcement de la protection de l’environnement par l’appropriation publique, les dispositions de la loi 95.101 du 2 février 1995. Les Petites Affiches, 14 avril 1995, p 9.13
    • Des déchets contaminés aux déchets d’activités de soins, vers une gestion plus satisfaisante des déchets à risque, in « De l’hôpital à l’établissement de santé » ss la direction de Mme Le Prof.M.L. MOQUET.ANGER, Ed. L’Harmattan, col. logiques juridiques  1998, p 211.238 ;
    • La gestion locale des zones humides in Les zones humides et le droit, sous la direction de P.Le LOUARN, Ed. du CNFPT, 1999, p 155.177 ;
    • Propriété publique et sports de pleine nature, in « Sports de pleine nature et environnement », PULIM, 2000, p.179.199 ;
    • L’activité agricole face aux préoccupations environnementales, Rev.jur.de l’Ouest, 2000, n°1, pp 7.20 ;
    • Le débat public devant le Conseil d’Etat, commentaire des arrêts du 17 mai et 14 juin 2002, Les Petites Affiches, 17 juillet 2003, p.13-21 ;
    • Précisions administratives relatives aux chartes Natura 2000, Dictionnaire permanent Entreprise Agricole,    Editions Législatives, Bulletin  mai 2007 n° 398, p.9847
    • La loi sur la responsabilité environnementale consacre le principe « pollueur-payeur », Dictionnaire Permanent Entreprise agricole, Bulletin  411, septembre 2008, zoom, p.9467
    • OGM : les décrets relatifs à l’information du public sont anticonstitutionnels ; Dictionnaire Permanent Entreprise agricole, Bulletin  423, octobre 2009, zoom, p.3
    • Suspension de la commercialisation du maïs MON 810 : le Conseil d’Etat surseoit à statuer, Dictionnaire Permanent Entreprise agricole, Bulletin 425, décembre 2009, zoom, p.6
    • Halte aux algues vertes : le gouvernement dévoile son plan, Dictionnaire Permanent Entreprise agricole, Bulletin 428, mars 2010, zoom, p.6
    • Natura 2000 : La France à nouveau condamnée, Dictionnaire Permanent Entreprise agricole, Bulletin 429, avril 2010, zoom, p.4
    • La gestion des algues vertes et ses développements ou l’enlisement de l’Etat dans ses   contradictions,  Revue juridique de l’environnement, 2/2011, p.288-306
    • L’expropriation à l’épreuve du Grenelle II, Dictionnaire permanent Construction et urbanisme, Bulletin spécial n°431-1, mai 2012, pp 2-12

 

  • En droit de l’urbanisme

    • Nature et contrôle juridictionnel de la délibération arrêtant le projet de plan d’occupation des sols. Droit et Ville 1992, n° 33, p 226.243
    • Annulation du plan d’occupation des sols et compétences des autorités décentralisées. Les Petites Affiches 4 août 1993 p 13
    • Espaces agricoles et naturels périurbains, Etude créée in Dictionnaire permanent Entreprise Agricole, Editions Législatives. Mise à jour permanente et rédaction de contributions mensuelles
    • Le droit de l’urbanisme au secours du commerce de proximité ?, focus in Construction et urbanisme, octobre 2008, p.2
    • Les évolutions du droit français en matière de logement, in Construyendo el derecho a la  vivienda, sous la coordination de F.Lopez Ramon,  pp.27 à  64 ; Ediciones Juridicas y sociales, Madrid mars 2010

 

  • En droit administratif

    • Les conséquences du passage à l’euro sur l’activité normative, Dr.adm.. mars 2000, p.4.7
    • Procédure d’aménagement foncier : pas d’annulation après la date de transfert de propriété, Dictionnaire permanent Entreprise Agricole,  Editions Législatives, Bulletin Avril 2007 n° 397, p.9878
    • L’illégalité d’actes précédant la clôture d’un aménagement foncier n’a plus d’effet utile après le transfert de propriété,  Dictionnaire permanent Entreprise Agricole,  Editions Législatives, Bulletin 405, p.9635

Etudes et fascicules

  • Protection contre risques et nuisances, Juris-classeur collectivités territoriales, Fascicule n°1175, dernière refonte décembre 2007
  • Environnement et agriculture, Etude créée in Dictionnaire permanent Entreprise Agricole, Editions Législatives 2002. Mise à jour permanente de l’étude et rédaction de contributions mensuelles.
  • Espaces agricoles et naturels périurbains, Etude in Dictionnaire permanent Entreprise Agricole, Editions Législatives.  Mise à jour permanente
  • Urbanisme au voisinage des aérodromes. Prévention et atténuation des nuisances. Juris-classeur  Collectivités Territoriales, Fascicule n° 1178
  • Constructions en zone agricole. Etude in Dictionnaire permanent Entreprise Agricole, Editions Législatives.  Mise à jour permanente et rédaction de contributions mensuelles
  • Expropriation, Etude in Dictionnaire permanent Entreprise Agricole, Editions Législatives, Mise à jour permanente et rédaction de contributions mensuelles
  • Expropriation, Etude in Dictionnaire permanent Construction, Editions Législatives,  Mise à jour permanente et rédaction de contributions mensuelles
  • Aménagement foncier rural, Etude in Dictionnaire permanent Entreprise Agricole,  Editions Législatives,  mise à jour permanente et rédaction de contributions mensuelles
  • Incidences de l’euro en droit public, Juris-classeurs Administratif, Collectivités territoriales, Environnement.

Communications, journées d’études, colloques

  • Les approches volontaires des collectivités locales en matière de protection de     l’environnement  PUR, 2008 publication des actes du colloque « Approches volontaires   et protection de l’environnement, Rennes 9 et 10 mars 2007.  pp.293-308. Contribution rédigée en collaboration avec JF.Inserguet, Maître de conférences à l’Université de Rennes II
  • Rapport conclusif sur la journée d’étude de l’Association Française de Droit Rural « Exploitations agricoles et opérations d’utilité publique », Rennes, 30 septembre 2007
  • Les parcs naturels marins, communication au colloque «  la spécificité juridique des communes littorales » , La Rochelle 11 et 12 décembre 2008.
  • De l’enquête de commodo à la participation du public, communication  au colloque « Bicentenaire du décret impérial du 15 octobre 1810 relatif aux manufactures et ateliers qui    répandent une odeur insalubre ou incommode » organisé à Rennes les 20 et 21 mai 2010
  • Le droit de préemption à vocation de protection de l’espace : la nécessité d’une clarification, communication  lors de la Journée d’études « l’Actualité du droit foncier » organisée par le GRIDAUH et le LEDP, 1er juin 2010 à Rennes.
  • Patrimoine naturel, équité et propriété publique, communication  lors du Séminaire international «  Le droit, la biodiversité et l’équité : nouveaux enjeux, nouvelles approches ? », organisé à Rennes les 6 et 7 décembre 2011
  • La protection du patrimoine culturel par les règles d’urbanisme,  communication  lors de la Journée d’étude franco-brésilienne «  Environnement et patrimoine culturel, approche comparée », organisée par l’IODE à Rennes, le 5 décembre 2011
  • Organisation du colloque et communication sur "Les objectifs imposés à la planification urbaine" in Colloque : ALUR et autres réformes : quelles  perspectives pour le droit de l’urbanisme ? Rennes 21 octobre 2014
  • La performance environnementale des documents de classification urbaine, in Colloque "La performance", Rennes 16 et 17 septembre 2015.